Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Canaux et rivières canalisées
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Gestion du domaine public fluvial

    Textes officiels, arrêtés préfectoraux, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, actes authentiques, réglements d'eau, états d'indemnités, états des moulins existants, tableaux statistiques, procès-verbaux de contravention, pièces administratives du marché, plans, affiches, correspondance.

    Sujet : domaine public fluvial / lavoir

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur

      Occupations temporaires
      • • Ajouter cette notice à votre classeur

        Canal de Nantes à Brest
        • • Ajouter cette notice à votre classeur

          Dossiers de l'ingénieur d'arrondissement
          • • Ajouter cette notice à votre classeur

            3 S 702 - Délivrance et renouvellement d'autorisations d'occupation temporaire. 1866-1969

            Brigade d'Hilvern (1866-1969). Brigade de Kervégan (1866-1953). Brigade de Trescleff (1873-1928).

            Les autorisations ont pour objet : le dépôt de matériaux sur les berges du canal, la circulation sur les chemins de halage, la construction et la conservation de lavoirs et de passerelles, l'embarquement et le débarquement de marchandises, les prises d'eau d'irrigation, l'accès aux dépendances du canal, l'occupation de terrains, la construction de bâtiments et de canalisations.

            ...

            Brigade d'Hilvern (1866-1969). Brigade de Kervégan (1866-1953). Brigade de Trescleff (1873-1928).

            Les autorisations ont pour objet : le dépôt de matériaux sur les berges du canal, la circulation sur les chemins de halage, la construction et la conservation de lavoirs et de passerelles, l'embarquement et le débarquement de marchandises, les prises d'eau d'irrigation, l'accès aux dépendances du canal, l'occupation de terrains, la construction de bâtiments et de canalisations.

            

            Lieu : Gueltas / Saint-Gérand / Pontivy / Neulliac / Cléguérec / Hilvern (Gueltas ; village) / Trescleff (Neulliac ; hameau)