Préfecture - Monuments historiques Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Monuments historiques 1940-1986
Sujet : monument historique
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  Classement et inscription 1940-1986
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    Objets mobiliers classés monuments historiques et monuments historiques 1940-1986
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      127 W 5 - Arrêtés ministériels prononçant le classement. 1982-1983
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      Dossiers de classement 1940-1986
      Arrêté de classement, procès-verbal de la commission départementale, extrait du registre des délibérations, correspondance, extrait cadastral, devis, procès-verbal de gendarmerie, plans.
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        127 W 6 - Allaire - Auray. 1945-1983
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 7 - Baden - Bignan. 1943-1982
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 8 - Billers - Buléon. 1941-1984
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 9 - Caden - Carentoir. 1941-1982
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 10 - Carnac. 1941-1982
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 11 - Caro - Damgan. 1941-1982
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 12 - Elven - Evriguet. 1942-1981
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 13 - Férel - Grand-Champ. 1941-1983
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
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        127 W 14 - Groix - Guénin. 1943-1982
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 15 - Guer - Guern. 1942-1983
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 16 - Guidel - Hennebont. 1941-1983
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 17 - Ile-aux-Moines - Inzinzac. 1941-1983
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
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        127 W 18 - Josselin. 1941-1978
        Délai de communicabilité :
        75 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires).
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        127 W 19 - Kergrist - La Roche-Bernard. 1941-1982
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 20 - La Trinité-Porhoët - Languidic. 1941-1983
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 21 - Lanouée - Le Croisty. 1945-1980
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
        Type de document : Document photographique
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        127 W 22 - Le Faouët. 1941-1981
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
        Type de document : Document photographique
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        127 W 23 - Le Guerno - Locmaria-Grand-Champ. 1942-1983
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 24 - Locmariaquer - Loyat. 1941-1985
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 25 - Malestroit - Ménéac. 1940-1986
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 26 - Merlevenez - Muzillac. 1942-1983
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 27 - Naizin - Ploemeur. 1943-1985
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 28 - Ploërdut - Ploërmel. 1943-1982
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 29 - Plouay - Pluvigner. 1944-1983
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 30 - Pontivy. 1941-1985
        Château des Rohan : plan de la façade.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 31 - Pont-Scorff - Quistinic. 1941-1985
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 32 - Radenac - Ruffiac. 1941-1985
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 33 - Saint-Abraham - Saint-Gérand. 1941-1986
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 34 - Saint-Gildas-de-Rhuys - Saint-Marcel. 1942-1985
        Saint-Gildas-de-Rhuys : dessin de l'église.
        
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
        Type de document : Document photographique
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        127 W 35 - Saint-Nicolas-du-Tertre - Sainte-Hélène. 1946-1986
        Sainte-Anne-d'Auray : plan de la Scala Sancta par Yves GUILLOU.
        Délai de communicabilité :
        75 ans (affaires portées devant les juridictions).
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        127 W 36 - Sarzeau - Sérent. 1943-1983
        Délai de communicabilité :
        100 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires concernant des mineurs ou la vie sexuelle des personnes).
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        127 W 37 - Sulniac - Tréhorenteuc. 1944-1983
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 38 - Vannes. 1940-1985
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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    Objets mobiliers et monuments inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques 1940-1986
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      Commission départementale des objets mobiliers 1951-1986
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        Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques et les sites.
        Cote : 127 W 39
        Type de document : Monographie imprimée
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        127 W 40 - Arrêtés préfectoraux prononçant l'inscription. 1981-1986
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        Dossiers de séances. 1981-1984
        Convocation, procès-verbal de réunion, arrêté, notification.
        
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        127 W 41 - 1981-1982 1981-1982
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        127 W 42 - 1983-1984 1983-1984
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      Dossiers d'inscription 1940-1986
      Arrêté d'inscription, procès-verbal de la commission départementale, extrait du registre des délibérations, correspondance, extrait cadastral, devis, procès-verbal de gendarmerie, plans.
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        127 W 43 - Allaire - Augan. 1942-1983
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 44 - Auray. 1942-1982
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 45 - Baden - Berric. 1943-1985
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 46 - Bieuzy - Buléon. 1943-1986
        Délai de communicabilité :
        75 ans (affaires portées devant les juridictions).
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        127 W 47 - Caden - Cléguer. 1942-1985
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 48 - Cléguérec - Glénac. 1941-1985
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 49 - Gourin - Guémené-sur-Scorff. 1943-1985
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 50 - Guénin - Hœdic. 1941-1983
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 51 - Ile-aux-Moines - Kervignac. 1943-1985
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 52 - La Chapelle-Caro - La Vraie-Croix. 1941-1985
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 53 - Landévant - Langonnet. 1941-1984
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 54 - Languidic - Le Croisty. 1940-1986
        Le Bono : contient aussi le dossier de la chappelle de Notre Dame de Béquérel en Plougoumelen.
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 55 - Le Faouët - Lizio. 1944-1985
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 56 - Locmalo - Malguénac. 1943-1986
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
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        127 W 57 - Marzan - Nostang. 1945-1986
        Délai de communicabilité :
        75 ans (minutes et répertoires des officiers civils et ministériels).
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        127 W 58 - Noyal-Muzillac - Plœmeur. 1941-1985
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 59 - Ploërdut - Plumelec. 1944-1985
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 60 - Pluméliau - Pluvigner. 1944-1984
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 61 - Pontivy - Priziac. 1942-1986
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 62 - Questembert - Ruffiac. 1944-1984
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 63 - Saint-Abraham - Saint-Léry. 1941-1985
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 64 - Saint-Malo-de-Beignon - Saint-Thuriau. 1945-1985
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 65 - Saint-Tugdual - Sérent. 1947-1984
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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        127 W 66 - Silfiac - Tréhorenteuc. 1944-1984
        Délai de communicabilité :
        100 ans (affaires portées devant les juridictions, enquêtes de police judiciaires concernant des mineurs ou la vie sexuelle des personnes).
        Type de document : Document photographique
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        127 W 67 - Vannes. 1940-1985
        Délai de communicabilité :
        50 ans (protection de la vie privée).
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    Immeubles et objets non-classés et non-inscrits 1970-1983
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      127 W 68 - Liste des objets portés au répertoire départemental. 1974-1983
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      127 W 69 - Demande de renseignements sur la situation d'édifices et demande sans suite de protection au titre des monuments historiques. 1970-1983
      Contient notamment des correspondances relatives à l'envoi de notifications de classement au titre des monuments historiques et d'inscription à l'inventaire supplémentaire pour des édifices hors département du Morbihan.
      
      Contient une autorisation temporaire de prospection aérienne des Landes de Lanvaux dans le département d'Ille-et-Vilaine.
      Délai de communicabilité :
      50 ans (protection de la vie privée).