Imprimer cette page

Dossiers d'administration communale de Saint-Marcel

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
      • 2 O 228/8 - Construction d'office d'un logement pour l'institutrice : arrêtés et avis du préfet, délibérations, rapport de la commission des bâtiments communaux, de l'inspecteur d'académie, de l'inspecteur primaire et d'un architecte (4), procès-verbal d'adjudication, pièces comptables, correspondance. - Mise en demeure de la commune (1908). Choix d'un emplacement (1909-1911). Approbation du projet, financement (1912). Adjudication des travaux, solde des comptes (1912-1914). 1908-1914