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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
Registres d'office (1782, 10 janv.-1790, 1er avr. [5 cahiers]), registres d'audiences (1790, 22 févr.-12 juin [8 cahiers]), registres de (1780, 13 juin-1783, 16 déc. ; 1785, 27 déc.-1790, 22 juill. [22 cahiers]), pièces concernant la réception du sieur Jean-Marie Sancou en qualité de greffier des dites juridictions (1780, juin), minutes, inventaires, prisages, scellés (1781-1783).
Registres d'office (1782, 10 janv.-1790, 1 er avr. [5 cahiers]), registres d'audiences (1790, 22 févr.-12 juin [8 cahiers]), registres de (1780, 13 juin-1783, 16 déc. ; 1785, 27 déc.-1790, 22 juill. [22 cahiers]), pièces concernant la réception du sieur Jean-Marie Sancou en qualité de greffier... Registres d'office (1782, 10 janv.-1790, 1 er avr. [5 cahiers]), registres d'audiences (1790, 22 févr.-12 juin [8 cahiers]), registres de (1780, 13 juin-1783, 16 déc. ; 1785, 27 déc.-1790, 22 juill. [22 cahiers]), pièces concernant la réception du sieur Jean-Marie Sancou en qualité de greffier des dites juridictions (1780, juin), minutes, inventaires, prisages, scellés (1781-1783). |
Cotes extrêmes : B 4838
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Dates extrêmes : 1780-1790
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