Réglementation concernant l'organisation et l'accueil des malades.

• Présentation du contenu

  Circulaires, notes, correspondance.

  À noter, concerne l'accueil des militaires malades, le prix des journées, les extraits mortuaires et la gestion des effets des militaires sortants ou décédés.

  À noter, contient un tableau indiquant le montant des soldes et retenus par rang dans l'armée.

• Mode de classement

  Classement définitif