15 H DEPOT 2 - Dossiers médicaux (1969-1996)

Centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelles de Kerpape

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1969-1996

Métrage linéaire : 3,10 m.l.

Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2012

Producteur : Centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelles de Kerpape Centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelles de Kerpape

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelles de Kerpape

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers médicaux de patients décédés depuis plus de 10 ans ou dont la dernière venue date de plus de 20 ans.

• Mode de classement

  Les dossiers sont classés par ordre alphabétique du nom de famille du patient. Les dates indiquées sont les dates d'entrée et de sortie des patients.

• Modalités d'entrée

  Versement du 2 février 2012

• Tris et éliminations

  Les dossiers du centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelles de Ploemeur ont été échantillonnés. Seuls 5% du fonds a été versé.

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers médicaux sont consultables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance du patient ou de 25 ans à compter de la date de décès.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers médicaux sont consultables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance du patient ou de 25 ans à compter de la date de décès.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Ploemeur / Morbihan

• Descripteurs organismes

  Centre de rééducation et de réadaptation fonctionnelles de Kerpape

• Descripteurs matières

  hôpital