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Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

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Présentation des notices

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  • 1512 W 1-10 - Politiques et actions de santé 1939-1992
    • 1512 W 1-10 - Tutelle et contrôle des établissements 1939-1992
      • 1512 W 1-7 - Établissements de soins publics 1939-1985
        • 1512 W 1 - Centre hospitalier spécialisé Charcot (Caudan), restructuration : tableau des effectifs, rapports, procès-verbaux, enquête sur les patients (sauf suicides et fugues), note de renseignement sur la pharmacie, coupures de presse. 1971-1985
        • 1512 W 2 - Centre hospitalier d'Hennebont, fonctionnement : arrêté, dossier technique sur une extension/création de service, enquête d'inspection générale de 1968 (1955-1978). Centre hospitalier de Lorient, fonctionnement : arrêté, avant-projet, dossier technique, étude des capacités de l'établissement sur les services d'hospitalisation, dossier relatif au personnel et à l'activité privée des médecins, procès-verbaux, liste des emplois (1965-1984). 1955-1984
        • 1512 W 3 - Centre hospitalier de Ploërmel, fonctionnement : dossiers médicaux consultés, procès verbaux de la commission médicale, exercice budgétaire, procès-verbaux relatifs aux incidents survenus, plainte, tableau d'activités, rapport sur le fonctionnement (1967-1979). Centre hospitalier de Pontivy, fonctionnement : dossier relatif à l'accident transfusionnel de 1969, rapport d'enquête, dossier médical de Jean CADO, examen d'hématologie (1965 - 1984). 1965-1984
        • 1512 W 4 - Centre hospitalier spécialisé Lesvellec (Saint-Avé), extension et modernisation : arrêtés, avant-projet, dossier technique, étude relative aux capacités de l'établissement sur les services d'hospitalisation, dossier relatif au personnel, activités privées des médecins. 1963-1981
        • 1512 W 5 - Centre hospitalier spécialisé Lesvellec, fonctionnement : rapport (1972-1977), demande de dérogation pour l'enseignement du corps médical, arrêté, plainte d'auxiliaires, tableau de la population hospitalisée, rapport technique du médecin du travail, arrêté relatif à la nomination des médecins, recensement des personnes âgées, dossier relatif aux problèmes de traitement des malades (1967 - 1985). 1967-1985
        • 1512 W 6 - Centre hospitalier spécialisé Lesvellec, fonctionnement : dossier des médecins relatif à des sanctions disciplinaires (1967-1980), correspondance, arrêté, délibération, nomination de spécialistes, avis DDASS sur les médecins-chefs. 1949-1980
        • 1512 W 7 - Hôpitaux locaux et sites départementaux, fonctionnement : arrêtés, plans, avant-projet, avis du médecin inspecteur et du directeur de la DDASS. 1939-1978
      • 1512 W 8 - Établissements sociaux et médico-sociaux 1968-1992
        • 1512 W 8 - Institut médico-éducatif de Saint-Jacut-les-Pins, fonctionnement : rapport d'activités, dossier de licenciement, dossier de contentieux avec l'URSSAF (1984), règlement intérieur, convention, agrément, visites (1968 - 1992). Institut médico-pédagogique de Saint-Gildas-de-Rhuys, fonctionnement : rapports, agrément, arrêté, projet de restructuration, projet pédagogique, indemnité logement de l'instituteur, visite du service restauration (1992), dossier de règlements (1975-1989). 1968-1992
      • 1512 W 9-10 - Établissements scolaires et para-scolaires 1955-1985
        • 1512 W 9 - École d'ambulanciers de Vannes : procès-verbal de jury, examen, tableaux de notes, bilan financier, agrément, conseil technique d'évaluation. 1978-1980
        • 1512 W 10 - Établissements de loisirs avec hébergement, contrôle : aide financière, subvention, visite d'inspection, agrément, carte postale (1960-1980).
          Statistiques : tuberculose (1965-1976), interruption volontaire de grossesse (1955 - 1985). 1955-1985
  • 1512 W 32-37 - Politique et actions sociales 1998
  • 1512 W 11-31 - Santé environnement 1952-1988
    • 1512 W 11-31 - Protection sanitaire de l'environnement 1952-1988
      • 1512 W 11 - Produits toxiques 1952-1966
        • 1512 W 11 - Relèvement en mer de fûts de déchets toxiques : constat, dossier d'investigation.
          Intoxications médicamenteuses et alimentaires, constatation : ampoule, injection, ordonnance, plainte de particuliers, bulletin de décès, correspondance. 1952-1966
      • 1512 W 12-23 - Insalubrité de l'habitat 1961-1988
        • 1512 W 12 - Contrôle de l'hébergement collectif. 1963-1975
        • 1512 W 13 - Contrôle des fosses septiques et de l'écoulement des eaux usées. 1980-1985
        • 1512 W 14 - Contrôle de l'hébergement collectif et individuel. Contrôle de l'écoulement des eaux usées et fosses septiques. 1965-1988
        • 1512 W 15 - Contrôle de l'assainissement individuel. 1974-1986
        • 1512 W 16 - Contrôle de l'assainissement et de l'écoulement des eaux usées. 1974-1986
        • 1512 W 17 - Contrôle de l'hébergement et de l'écoulement des eaux usées. 1985
        • 1512 W 18 - Contrôle de l'écoulement de eaux usées. 1976-1985
        • 1512 W 19 - Contrôle des fosses septiques et de l'écoulement des eaux usées. 1976-1985
        • 1512 W 20 - Contrôle de l'hébergement collectif et de l'écoulement des eaux usées. 1976-1985
        • 1512 W 21 - Contrôle de l'hébergement collectif. 1961-1978
        • 1512 W 22 - Contrôle de l'hébergement collectif et de l'écoulement des eaux usées. 1963-1975
        • 1512 W 23 - Contrôle sanitaire du bureau municipal d'hygiène de Lorient : rapport, enquête relative aux risques pneumocciques (1980), plan, photo, difficultés d'alimentation en eau potable. 1968-1987
      • 1512 W 24-28 - Installations classées 1958-1976
        • 1512 W 24 - Communes d'Allaire, Arzal, Auray, Baud, Bréhan, Bubry, Camors, Campénéac, Carentoir, Caudan, Cléguer, Cléguérec, Concoret, Elven, Erdeven, Férel, Gestel, Gourin, Groix, Guégon, Guéhenno, Guémené-sur-Scorff, Guénin. 1965-1973
        • 1512 W 25 - Communes de Guern, Guidel, Guillac, Guilliers, Guiscriff, Hennebont, Inguiniel, Inzinzac-Lochrist, Josselin, Kergrist, Kernascléden, Kervignac, La Chapelle-Caro, La Chapelle-Neuve, La Croix-Helléan, La Vraie-Croix, La Gacilly, Landaul, Landévant, Langonnet, Languidic, Larmor-Plage, Le Croisty, Le Faouët. 1963-1975
        • 1512 W 26 - Communes de Le Guerno, Le Palais, Le Sourn, Les Fougerets, Locoal-Mendon, Locqueltas, Lorient, Malansac, Malestroit, Marzan, Mauron, Melrand, Meslan. 1958-1975
        • 1512 W 27 - Communes de Missiriac, Mohon, Moréac, Muzillac, Neulliac, Plaudren, Pleucadeuc, Pleugriffet, Ploërdut, Ploeren, Ploërmel, Plouay, Plumelec, Plumelin, Pontivy, Pont-Scorff. 1962-1976
        • 1512 W 28 - Communes de Pontivy, Priziac, Questembert, Quéven, Quiberon, Quistinic, Remungol, Riantec, Rieux, Rohan, Saint-Avé, Saint-Barthélémy, Saint-Jean-Brévelay, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Nolff, Saint-Philibert, Saint-Samson, Saint-Vincent-sur-Oust, Sérent, Surzur, Vannes. 1962-1975
      • 1512 W 29-31 - Autorisations d'exploitation 1954-1975
        • 1512 W 29 - Communes d'Ambon, Arzon, Auray, Bangor, Baud, Béganne, Bohal, Brech, Bubry, Calan, Camors, Carnac, Damgan, Erdeven, Étel, Gourin, Grand-Champ, Groix, Guégon, Guiscriff, Helléan, Hennebont, Inguiniel, Kervignac, La Gacilly, Landaul, La Trinité-sur-Mer, Landévant, Lanester, Languidic, Lantillac, Lanvaudan, Lanvénégen, Larmor-Plage, Le Croisty, Le Faouët, Le Guerno, Lignol, Locmaria-Grand-Champ, Locmariaquer, Locoal-Mendon. 1954-1975
        • 1512 W 30 - Communes de Lorient, Malestroit, Malguénac, Merlevenez, Meslan, Moréac, Muzillac, Naizain, Noyal-Pontivy, Pénestin, Persquen, Ploemeur, Ploërdut, Ploërmel, Plouhinec, Plouay. 1954-1975
        • 1512 W 31 - Communes de Pluneret, Pluvigner, Pontivy, Port-Louis, Quiberon, Quistinic, Radenac, Réguiny, Riantec, Rieux, Sarzeau, Séné, Saint-Abraham, Saint-Avé, Saint-Congard, Saint-Jean-la-Poterie, Saint-Nolff, Saint-Philibert, Sulniac, Tréal, Treffléan, Vannes. 1960-1975