Rechercher › Tous les fonds
Rechercher

Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
Préfecture - Commission départementale de l'action touristique |
Cotes extrêmes : 2318 W 1 à 12 |
Dates extrêmes : 1979 - 2009 |
Métrage linéaire : 1.30 |
Importance matérielle (nombre d'articles) : 12 |
Auteur : Perrine Derouet sous la direction de Marielle Duflos |
Année de publication : 2018 |
Producteur : Préfecture du Morbihan Préfecture - Direction de la réglementation et des libertés publiquesPréfecture du Morbihan |
Nom du producteur
Préfecture - Direction de la réglementation et des libertés publiquesPréfecture du MorbihanPrésentation du contenu
Ce versement comporte des documents relatifs à la composition et au fonctionnement de la Commission départementale d'action touristique (CDAT).
Modalités d'entrée
2018-04-10 versement numéro2018-0069viaPréfecture du MorbihanVersement du 10 avril 2018.
Modalités d'accès
Conformément à la réglementation en vigueur, ces documents sont librement communicables.
Indexation
Descripteurs lieux
Morbihan (France)Descripteurs organismes
Morbihan. PréfectureDescripteurs matières
tourisme