Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
| Conseil général - Direction générale des interventions sanitaires et sociales - Centre médico-social de Kervénanec (Lorient) |
| Cotes extrêmes : 2154 W 1 à 5 |
| Dates extrêmes : 1989 - 2012 |
| Métrage linéaire : 0,30 |
| Importance matérielle (nombre d'articles) : 5 |
| Auteur : Maryvonne Gaudin sous la direction de Marielle Duflos |
| Année de publication : 2016 |
| Producteur : Conseil général - Direction générale des interventions sanitaires et sociales - Centre médico-social de Kervénanec (Lorient) Conseil général - Direction générale des interventions sanitaires et sociales - Centre médico-social de Kervénanec (Lorient) |
Inventaire en PDF :  |
Nom du producteur
Conseil général - Direction générale des interventions sanitaires et sociales - Centre médico-social de Kervénanec (Lorient)Présentation du contenu
Ce versement comporte des dossiers établis par les travailleurs sociaux du centre médico-social de Kervénanec à Lorient. Chaque dossier se rapporte à des situations individuelles et relate des mesures d'aides apportées à chacune de ces situations.
Mode de classement
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique.
Modalités d'entrée
Versement du 18 mai 2016Tris et éliminations
Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers ont fait l'objet d'un échantillonnage. Seuls les dossiers des demandeurs dont le patronyme commence par B, LE B, LE T, T ont été conservés.
Modalités d'accès
Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers des travailleurs sociaux sont communicables après un délai de 100 ans à compter de la date de clôture du dossier pour les documents se rapportant aux mineurs. Les dossiers administratifs d'agrément d'assistante maternelle sont ...
Statut juridique
Archives publiquesIndexation
Descripteurs matières
protection maternelle et infantile / aide sociale / travailleur social / assistante maternelle / établissement médico social
