Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  Registres de formalités an V-1949

  Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

  
  
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    Actes sous seings privés an VII-1949

    Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

    
    
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 1631 - 1er germinal an VII-24 fructidor an VIII 1er germinal an VII-24 fructidor an VIII

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 1632 - 25 fructidor an VIII-16 pluviôse an XI 25 fructidor an VIII-16 pluviôse an XI

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 3359 - 17 nivôse an XI-29 juillet 1811 17 nivôse an XI-29 juillet 1811

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 3360 - 29 juillet 1811-29 mai 1820 29 juillet 1811-29 mai 1820

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 4208 - 30 mai 1820-30 novembre 1828 30 mai 1820-30 novembre 1828

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 4418 - 1er décembre 1828-26 mars 1833 1er décembre 1828-26 mars 1833

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 5036 - 27 mars 1834-17 janvier 1837 27 mars 1834-17 janvier 1837

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 5037 - 17 janvier 1837-26 février 1841 17 janvier 1837-26 février 1841

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 5038 - 27 février 1841-19 avril 1845 27 février 1841-19 avril 1845

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 5039 - 20 avril 1845-2 mars 1849 20 avril 1845-2 mars 1849

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 7996 - 1er mars 1949-20 mars 1853 1er mars 1949-20 mars 1853

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 7997 - 21 mars 1853-28 juin 1860 21 mars 1853-28 juin 1860

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 7998 - 29 juin 1860-4 juillet 1864 29 juin 1860-4 juillet 1864

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 7999 - 5 juillet 1864-8 octobre 1871 5 juillet 1864-8 octobre 1871

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 8000 - 9 octobre 1871-27 juillet 1874 9 octobre 1871-27 juillet 1874

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 8001 - 28 juillet 1874-8 avril 1878 28 juillet 1874-8 avril 1878

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 8002 - 8 avril 1878-17 décembre 1881 8 avril 1878-17 décembre 1881

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 8003 - 17 décembre 1881-7 octobre 1885 17 décembre 1881-7 octobre 1885

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 8004 - 8 octobre 1885-24 octobre 1889 8 octobre 1885-24 octobre 1889

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 8005 - 25 octobre 1889-23 avril 1895 25 octobre 1889-23 avril 1895

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 22423 - 24 avril 1891-12 février 1900 24 avril 1891-12 février 1900

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 22422 - 12 février 1900-14 février 1906 12 février 1900-14 février 1906

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 22421 - 15 février 1906-25 avril 1912 15 février 1906-25 avril 1912

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 22420 - 21 avril 1912-3 juin 1919 21 avril 1912-3 juin 1919

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 22419 - 4 juin 1919-10 septembre 1926 4 juin 1919-10 septembre 1926

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 28896 - 15 septembre 1926-16 mai 1938 15 septembre 1926-16 mai 1938

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession

      
      
    • • Ajouter cette notice à votre classeur
      • Ajouter cette notice à votre réservation

      Q 22296 - 17 mai 1938-2 février 1949 17 mai 1938-2 février 1949

      Classement :

      Classement provisoire a reprendre

      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public / bail / déclaration de succession