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Archives communales de Baden (1698-1940)

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Commune de Baden
  • Présentation du producteur

    Située dans le golfe du Morbihan au sud du département, Baden est limitée au nord par Bono, Plougoumelen et Ploeren, à l'est par Arradon, et au sud par Larmor-Baden.

    La présence de nombreux dolmens et monuments mégalithiques (comme le cairn de Gavrinis) atteste d'une occupation du territoire dès...

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  • Présentation du contenu

    Le fonds déposé est constitué des documents produits par la paroisse devenue commune, dans le cadre de son activité, de 1698 à 1940.

    Pour la période d'Ancien Régime, il se compose d'une ordonnance de l'intendant de Bretagne relative à la réfection de la route de Vannes à Lorient (1740) et de rôles des fouages (1698-1741).

    Pour la période moderne, il comprend deux registres de délibérations (an VIII -1818), des recensements de la population (1836-1906), un registre d'"état de sections, classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés bâties" (1811), une matrice générale des quatre contributions directes (1842-1844) ainsi que des recensements de la garde nationale (1817, 1831).

  • Accroissements

    La sous-série 3 ES spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement des Archives départementales) consiste en un groupe de fonds d'archives communales déposées. Chacun de ces fonds est dit "ouvert" car susceptible d'être complété par d'autres dépôts...

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  • Mode de classement

    Pour faciliter l'organisation et la recherche des documents, un cadre de classement a été fixé par arrêté du 31 décembre 1926. Les documents sont répartis en différentes séries et sous-séries désignées par les lettres de l'alphabet correspondant aux différents domaines administratifs : séries AA...

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  • Historique de la conservation

    Les archives ont été conservées en mairie jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales. Elles sont majoritairement en bon état de conservation, à l'exception de quelques documents dont une matrice générale du rôle des quatre contributions directes restaurée par l'atelier des Archives...

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  • Modalités d'entrée

    Le dépôt date de 1952 et 1982.

    Il est antérieur aux nouvelles dispositions introduites par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 212-11 et L 212-12 du code du patrimoine.

    Commune de plus de 2 000 habitants, Baden peut déposer ses archives, après délibération du...

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  • Tris et éliminations

    Conservation intégrale et définitive.

  • Autres instruments de recherche

    ROSENZWEIG, Louis et ESTIENNE, Charles. Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Archives civiles, série E, supplément, 2e partie (tome V). 1888. p.309-311. Comprend un index alphabétique général.

    France, archives départementales du Morbihan. FB 663

    Louis Rosenzweig,...

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  • Modalités d'accès

    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine.

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme microfilmée, afin de préserver les originaux. Des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.


    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine.

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme microfilmée, afin de préserver les originaux. Des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.


    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine.

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme microfilmée, afin de préserver les originaux. Des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    Des photocopies peuvent être réalisées à titre onéreux à l'exception des documents fragiles, scellés, parcheminés, de grand format. Il est également possible d'effectuer des prises de vue sans flash. En cas d'exploitation commerciale, des droits sont à acquitter (voir le réglement général de...

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  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Existence et lieu de conservation des copies

    Les listes de recensement de la population de 1836 à 1901 ont été microfilmées sous la cote 1 Mi 20 (R1).

  • Sources complémentaires
    • Pour retracer l'histoire de la paroisse et commune de Baden ainsi que celle de ses habitants, l'étude du fonds communal déposé peut s'accompagner de la consultation des fonds ou parties de fonds suivants :
      • Sous-séries 3 E, 4 E et 5 E - Registres paroissiaux et d'état civil...
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  • Bibliographie
    • Ouvrages généraux
      • LE FLOHIC (collectif). Le patrimoine des communes du Morbihan. Charenton-le-Pont : Flohic Éditions, 1996. Tome II, Baden, p. 998-1002. HB 7122/2
      • LE MENÉ, Joseph Marie. Histoire des paroisses du diocèse de Vannes. Vannes : Galles, 1891. Tome I, Baden, p. 34-37. HB 69/1
      • MOINGEON, Guillaume. Le passage de l'Ile-aux-Moines : Histoire des passeurs de Port-Blanc. s.l. : Cheminements, 2003. 145 p. HB 8393
      • SHURLOCK, Barry et DEMOMENT, Guy (trad.). Locmiquel et ses alentours : commune de Baden. Winchester (UK) : Éditions Rue-Saint-Michel, 2011. 76 p. KB 6822
    • Bulletins paroissiaux
      • Bulletin paroissial de Baden. 1908-1995. IB 406
      • Bro Larmor : Bulletin paroissial de Larmor-Baden. 1978-1989. IB 501
    • Autres publications en série
      • Tro An Arvor : Larmor-Baden. Association LALALA (Larmor autrefois, Larmor aujourd'hui, Larmor avenir). 1999-. EB 966
      • GALLET, Jean. Une mesure ancienne dans la paroisse de Baden : La mesure caignarde (XVe-XVIIIe siècles) in Bulletin de la société polymathique du Morbihan, 1972. p 53-62. KB 3752
      • GALLET, Jean. Recherches sur la seigneurie : procès pour des prééminences d'église à Baden (1464-1756) in Bulletin de la société polymathique du Morbihan, 1973. 22 p. KB 3962
    • Thèses
      • MADEC, Christian. Un monde de transition : évolution culturelle de Ploeren, Baden et Larmor-Baden, 1910-1950. Rennes : s.n., 1993-1994. TH 408
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Baden (Morbihan, France)