Trésorerie générale - Trésoreries et perceptions Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Critère(s) de recherche: Les Fougerets

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- Recouvrement des impôts
  - Rôles généraux des anciennes contributions directes et taxes 2

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896 W 1-110 - Recouvrement des impôts 1962-1975
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  896 W 1-110 - Rôles généraux des anciennes contributions directes et taxes 1962-1975
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    896 W 1 - Saint-Vincent-sur-Oust (1975), Saint-Jean-de-la-Poterie (1968), Saint-Jacut-les-Pins (1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
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    Lieu : Saint-Vincent-sur-Oust / Saint-Jean-de-la-Poterie / Saint-Jacut-les-Pins
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    896 W 2 - Saint-Jacut-les-Pins (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Saint-Jacut-les-Pins
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    896 W 3 - Saint-Perreux (1975), Saint-Vincent-sur-Oust (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Saint-Perreux / Saint-Vincent-sur-Oust
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    896 W 4 - Saint-Perreux (1968), Saint-Jean-de-la-Poterie (1975), Limerzel (1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Saint-Perreux / Saint-Jean-la-Poterie / Limerzel
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    896 W 5 - Malansac (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Malansac
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    896 W 6 - Pluherlin (1968, 1975), Saint-Congard (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Pluherlin / Saint-Congard
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    896 W 7 - Saint-Gravé (1968), Saint-Congard (1968), Saint-Laurent-sur-Oust (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Saint-Gravé / Saint-Congard / Saint-Laurent-sur-Oust
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    896 W 8 - Saint-Gravé (1975), Rochefort-en-Terre (1968, 1975), Caden (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Saint-Gravé / Rochefort-en-terre / Caden
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    896 W 9 - Allaire. 1968
    Non communicable jusqu'en :
    2019
    Lieu : Allaire
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    896 W 10 - Allaire. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Allaire
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    896 W 11 - Béganne (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Béganne
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    896 W 12 - Béganne (1975), Peillac (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Béganne / Peillac
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    896 W 13 - Peillac. 1975
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    2026
    Lieu : Peillac
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    896 W 14 - Rieux (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Rieux
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    896 W 15 - Saint-Gorgon (1968, 1975), Limerzel (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Saint-Gorgon / Limerzel
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    896 W 16 - Caden (1975), Malestroit (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Caden / Malestroit
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    896 W 17 - Bohal (1962, 1968), Lizio (1962), Caro (1968). 1962-1968
    Non communicable jusqu'en :
    2019
    Lieu : Bohal / Lizio / Caro
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    896 W 18 - Caro (1962), Saint-Abraham (1962, 1968), Ruffiac (1968). 1962-1968
    Non communicable jusqu'en :
    2019
    Lieu : Caro / Saint-Abraham / Ruffiac
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    896 W 19 - Ruffiac (1962), Missiriac (1962, 1968), Lizio (1968). 1962-1968
    Non communicable jusqu'en :
    2019
    Lieu : Ruffiac / Missiriac / Lizio
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    896 W 20 - Saint-Guyomard (1962, 1968), Saint-Marcel (1962, 1968), Saint-Nicolas-du-Tertre (1962, 1968). 1962-1968
    Non communicable jusqu'en :
    2019
    Lieu : Saint-Guyomard / Saint-Marcel / Saint-Nicolas-du-Tertre
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    896 W 21 - Sérent. 1962
    Non communicable jusqu'en :
    2013
    Lieu : Sérent
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    896 W 22 - Sérent (1968), Malestroit (1962). 1962-1968
    Non communicable jusqu'en :
    2019
    Lieu : Sérent / Malestroit
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    896 W 23 - Guer. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Guer
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    896 W 24 - Guer, Augan. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Guer / Augan
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    896 W 25 - Beignon, Monteneuf, Porcaro. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Beignon / Monteneuf / Porcaro
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    896 W 26 - Réminiac (1975), Saint-Malo-de-Beignon (1975), La Gacilly (1968). 1968-1975
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    2026
    Lieu : Réminiac / Saint-Malo-de-Beignon / La Gacilly
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    896 W 27 - La Gacilly (1975), Carentoir (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : La Gacilly / Carentoir
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    896 W 28 - Carentoir (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Carentoir
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    896 W 29 - Carentoir. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Carentoir
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    896 W 30 - Carentoir (1975), La Chapelle-Gaceline (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Carentoir / La Chapelle-Gaceline
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    896 W 31 - Cournon (1968, 1975), Les Fougerêts (1968). 1968-1975
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    2026
    Lieu : Cournon / Les Fougerêts
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    896 W 32 - Les Fougerêts (1975), Glénac (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Les Fougerêts / Glénac
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    896 W 33 - Quelneuc (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Quelneuc
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    896 W 34 - Saint-Martin-sur-Oust (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Saint-Martin-sur-Oust
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    896 W 35 - Saint-Martin-sur-Oust (1975), Tréal (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Saint-Martin-sur-Oust / Tréal
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    896 W 36 - Sainte-Anne-d'Auray (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Sainte-Anne-d'Auray
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    896 W 37 - Saint-Philibert (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Saint-Philibert
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    896 W 38 - Saint-Tugdual (1968, 1975), Séglien (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Saint-Tugdual / Séglien
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    896 W 39 - Séglien (1975), Silfiac (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Séglien / Silfiac
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    896 W 40 - Silfiac, Pontivy. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Silfiac / Pontivy
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    896 W 41 - Pontivy. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Sujet : Fiscalité / Impôt sur le revenu / Contribuable
    Lieu : Pontivy
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    896 W 42 - Pontivy. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Pontivy
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    896 W 43 - Elven (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Elven
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    896 W 44 - Monterblanc (1968,1975), Saint-Nolff (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Monterblanc / Saint-Nolff
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    896 W 45 - Sulniac (1968, 1975), Trédion (1968, 1975), Tréfléan (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Sulniac / Trédion / Treffléan
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    896 W 46 - La Vraie-Croix (1968, 1975), Auray (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : La Vraie-Croix / Auray
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    896 W 47 - Auray. 1968
    Non communicable jusqu'en :
    2019
    Lieu : Auray
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    896 W 48 - Auray. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Auray
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    896 W 49 - Auray. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Auray
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    896 W 50 - Crach (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Crach
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    896 W 51 - Le Bono (1968, 1975), Locmariaquer (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Le Bono / Locmariaquer
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    896 W 52 - Locmariaquer (1975), Plougoumelen (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Plougoumelen / Locmariaquer
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    896 W 53 - Plumergat (1968, 1975), Pluneret (1975). 1968-1975
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    2026
    Lieu : Plumergat / Pluneret
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    896 W 54 - Pluneret. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Pluneret
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    896 W 55 - Guémené-sur-Scorff. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Guémené-sur-Scorff
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    896 W 56 - Guémené-sur-Scorff (1968), Le Croisty (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Guémené-sur-Scorff / Le Croisty
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    896 W 57 - Kernascléden (1968, 1975), Langoëlan (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Kernascléden / Langoelan
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    896 W 58 - Langoëlan (1975), Lignol (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Langoelan / Lignol
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    896 W 59 - Locmalo (1968, 1975), Lignol (1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Locmalo / Lignol
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    896 W 61 - Persquen (1968, 1975), Ploërdut (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Persquen / Ploerdut
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    896 W 60 - Ploërdut (1975), Saint-Caradec-Trégomel (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Ploerdut / Saint-Caradec-Trégomel
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    896 W 62 - Bieuzy, Cléguérec. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Bieuzy / Cléguérec
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    896 W 63 - Gueltas, Croixanvec, Cléguérec, Guern. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Gueltas / Croixanvec / Cléguérec / Guern
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    896 W 64 - Malguénac, Melrand, Kergrist, Kerfourn, Guern. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Malguénac / Melrand / Kergrist / Kerfourn / Guern
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    896 W 65 - Melrand. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Melrand
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    896 W 66 - Neulliac. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Neulliac
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    896 W 67 - Noyal-Pontivy. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Noyal-Pontivy
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    896 W 68 - Pluméliau. 1975
    Non communicable jusqu'en :
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    Lieu : Pluméliau
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    896 W 69 - Saint-Aignan, Sainte-Brigitte, Saint-Gérand. 1975
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    Lieu : Saint-Aignan / Sainte-Brigitte / Saint-Gérand
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    896 W 70 - Saint-Gonnery, Saint-Thuriau, Le Sourn. 1975
    Non communicable jusqu'en :
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    Lieu : Saint-Gonnery / Saint-Thuriau / Le Sourn
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    896 W 71 - Le Sourn (1975), Pluvigner (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
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    Lieu : Le Sourn / Pluvigner
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    896 W 72 - Pluvigner. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Pluvigner
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    896 W 73 - Brandivy (1968, 1975), Brech (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Brandivy / Brech
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    896 W 74 - Brech. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Brech
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    896 W 75 - Camors. 1968
    Non communicable jusqu'en :
    2019
    Lieu : Camors
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    896 W 76 - Camors (1975), Landaul (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Camors / Landaul
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    896 W 77 - Landaul (1975), Landévant (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Landaul / Landévant
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    896 W 78 - Baud. 1975
    Non communicable jusqu'en :
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    Lieu : Baud
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    896 W 79 - Guénin, Baud. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Baud / Guénin
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    896 W 80 - Le Faouët. 1975
    Non communicable jusqu'en :
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    Lieu : Le Faouet
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    896 W 81 - Saint-Barthélémy, Priziac. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Saint-Barthélémy / Priziac
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    896 W 82 - Meslan, Lanvénégen. 1975
    Non communicable jusqu'en :
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    Lieu : Meslan / Lanvénéguen
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    896 W 83 - Guiscriff. 1975
    Non communicable jusqu'en :
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    Lieu : Guiscriff
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    896 W 84 - Berné, Marzan. 1975
    Non communicable jusqu'en :
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    Lieu : Berné / Marzan
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    896 W 85 - Marzan (1968), Férel (1975). 1968-1975
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    Lieu : Marzan / Férel
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    896 W 86 - Férel. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Férel
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    896 W 87 - Nivillac. 1975
    Non communicable jusqu'en :
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    Lieu : Nivillac
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    896 W 88 - Nivillac. 1968
    Non communicable jusqu'en :
    2019
    Lieu : Nivillac
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    896 W 89 - Pénestin. 1975
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    Lieu : Pénestin
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    896 W 90 - Péaule (1968, 1975). 1968-1975
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    Lieu : Péaule
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    896 W 91 - Saint-Dolay (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
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    Lieu : Saint-Dolay
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    896 W 92 - Théhillac (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
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    Lieu : Théhillac
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    896 W 93 - Bangor (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
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    Lieu : Bangor
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    896 W 94 - Bangor (1975), Le Palais (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
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    Lieu : Bangor / Le Palais
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    896 W 95 - Le Palais. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Le Palais
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    896 W 96 - Le Palais (1975), Locmaria (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Le Palais / Locmaria
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    896 W 97 - Locmaria (1975), Sauzon (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Locmaria / Sauzon
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    896 W 98 - Sauzon. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Sauzon
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    896 W 99 - Férel (1968), Camoël (1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Férel / Camoël
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    896 W 100 - La Roche-Bernard (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : La Roche-Bernard
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    896 W 101 - Plescop (1975), Ploeren (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Plescop / Ploeren
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    896 W 102 - Arradon (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Arradon
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    896 W 103 - Ile-d'Arz (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Ile-d'Arz
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    896 W 104 - Plescop (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Plescop
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    896 W 105 - Locmaria-Grand-Champ (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Locmaria-Grand-Champ
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    896 W 106 - Grand-Champ (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Grand-Champ
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    896 W 107 - Grand-Champ (1975), Baden (1968). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Grand-Champ / Baden
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    896 W 108 - Baden. 1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Baden
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    896 W 109 - Larmor-Baden (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Larmor-Baden
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    896 W 110 - Ile-aux-Moines (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Ile-aux-Moines
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    896 W 110 - Ile-aux-Moines (1968, 1975). 1968-1975
    Non communicable jusqu'en :
    2026
    Lieu : Ile-aux-Moines