Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

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Critère(s) de recherche: Les Fougerets

4 réponses dans cet inventaire

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- Remembrement
  - Dossiers administratifs et techniques
    - Les Fougerêts 1

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Remembrement 1945-1998
Lieu : Morbihan
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  Dossiers administratifs et techniques 1945-1998
  Lieu : Morbihan
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    Allaire 1966-1982
    Lieu : Allaire / Morbihan
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    Arradon 1964-1969
    Lieu : Arradon / Morbihan
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    Augan 1968-1977
    Lieu : Augan / Morbihan
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    Baden 1958-1968
    Lieu : Baden / Morbihan
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    Bangor 1961-1983
    Lieu : Bangor / Morbihan
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    Baud 1958-1975
    Lieu : Baud / Morbihan
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    Béganne 1960-1980
    Lieu : Béganne / Morbihan
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    Berné 1967-1971
    Lieu : Berné / Morbihan
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    Bieuzy 1959-1963
    Lieu : Bieuzy / Morbihan
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    Billio 1962-1966
    Lieu : Billio / Morbihan
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    Brandérion 1959-1963
    Lieu : Brandérion / Morbihan
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    Brandivy 1969-1979
    Lieu : Brandivy / Morbihan
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    Bréhan 1950-1966
    Lieu : Bréhan / Morbihan
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    Brignac 1967-1972
    Lieu : Brignac / Morbihan
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    Buléon 1967-1972
    Lieu : Buléon / Morbihan
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    Caden 1970-1980
    Lieu : Caden / Morbihan
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    Camors 1960-1974
    Lieu : Camors / Morbihan
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    Campénéac 1974-1982
    Lieu : Campénéac / Morbihan
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    Carentoir 1967-1976
    Lieu : Carentoir / Morbihan
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    Caro 1972-1976
    Lieu : Caro / Morbihan
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    Caudan 1962-1967
    Lieu : Caudan / Morbihan
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    Cléguer 1950-1967
    Lieu : Cléguer / Morbihan
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    Cléguérec 1953-1971
    Lieu : Cléguérec / Morbihan
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    Crédin 1955-1971
    Lieu : Crédin / Morbihan
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    Croixanvec 1964-1968
    Lieu : Croixanvec / Morbihan
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    Cruguel 1968-1972
    Lieu : Cruguel / Morbihan
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    Damgan 1948-1960
    Lieu : Damgan / Morbihan
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    Elven 1980-1982
    Lieu : Elven / Morbihan
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    Evriguet 1967-1972
    Lieu : Evriguet / Morbihan
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    Gestel 1960-1963
    Lieu : Gestel / Morbihan
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    Glénac 1971-1982
    Lieu : Glénac / Morbihan
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    Gourhel 1966-1973
    Lieu : Gourhel / Morbihan
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    Grand-Champ 1976-1981
    Lieu : Grand-champ / Morbihan
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    Groix 1948-1958
    Lieu : Groix / Morbihan
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    Guégon 1963-1969
    Lieu : Guégon / Morbihan
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    Guéhenno 1960-1963
    Lieu : Guéhenno / Morbihan
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    Gueltas 1974-1984
    Lieu : Gueltas / Morbihan
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    Guénin 1957-1971
    Lieu : Guénin / Morbihan
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    Guer 1974-1987
    Lieu : Guer / Morbihan
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    Guidel 1955-1958
    Lieu : Guidel / Morbihan
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    Guillac 1974-1996
    Lieu : Guillac / Morbihan
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    Guilliers 1949-1965
    Lieu : Guilliers / Morbihan
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    Helléan 1974-1983
    Lieu : Helléan / Morbihan
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    Inguiniel 1963-1971
    Lieu : Inguiniel / Morbihan
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    Inzinzac-Lochrist 1955-1969
    Lieu : Inzinzac-Lochrist / Morbihan
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    Kerfourn 1957-1998
    Lieu : Kerfourn / Morbihan
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    Kergrist 1974-1979
    Lieu : Kergrist / Morbihan
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    Kernascléden 1957-1961
    Lieu : Kernascléden / Morbihan
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    Kervignac 1960-1966
    Lieu : Kervignac / Morbihan
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    La Chapelle-Caro 1974-1982
    Lieu : La Chapelle-Caro / Morbihan
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    La Chapelle-Gaceline 1971-1976
    Lieu : La Chapelle-Gaceline / Morbihan
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    La Chapelle-Neuve 1964-1968
    Lieu : La Chapelle-Neuve / Morbihan
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    La Croix-Helléan 1975-1983
    Lieu : La Croix-Helléan / Morbihan
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    La Grée-Saint-Laurent 1971-1977
    Lieu : La Grée-Saint-Laurent / Morbihan
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    La Trinité-Porhoët 1961-1963
    Lieu : La Trinité-Porhoët / Morbihan
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    Landévant 1968-1975
    Lieu : Landévant / Morbihan
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    Lanester 1965-1975
    Lieu : Lanester / Morbihan
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    Langonnet 1964-1969
    Lieu : Langonnet / Morbihan
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    Lanouée 1966-1979
    Lieu : Lanouée / Morbihan
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    Lantillac 1973-1978
    Lieu : Lantillac / Morbihan
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    Le Croisty 1968
    Lieu : Le Croisty / Morbihan
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    Le Palais 1963-1977
    Lieu : Le Palais / Morbihan
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    Le Sourn 1965-1968
    Lieu : Le Sourn / Morbihan
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    Les Forges 1949-1958
    Lieu : Les Forges / Morbihan
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    Les Fougerêts 1967-1979
    Lieu : Les Fougerêts / Morbihan
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      1322 W 175 - Dossier administratif. 1967-1975
      Arrêtés, délibérations de la commission communale, registres des réclamations, marché avec le géomètre et correspondance.
      Lieu : Morbihan / Les Fougerêts
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      1322 W 176 - Recours devant la commission départementale : dossiers individuels. 1975-1979
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan / Les Fougerêts
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      1322 W 177 - Plans d'enquête. 1975
      Lieu : Morbihan / Les Fougerêts
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    Lignol 1960-1966
    Lieu : Lignol / Morbihan
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    Limerzel 1988
    Lieu : Limerzel / Morbihan
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    Lizio 1968-1973
    Lieu : Lizio / Morbihan
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    Locmaria 1959-1977
    Lieu : Locmaria / Morbihan
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    Locoal-Mendon 1965-1972
    Lieu : Locoal-Mendon / Morbihan
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    Lorient 1945-1952
    Lieu : Lorient / Morbihan
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    Loyat 1967-1976
    Lieu : Loyat / Morbihan
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    Malansac 1976-1984
    Lieu : Malansac / Morbihan
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    Mauron 1959-1982
    Lieu : Mauron / Morbihan
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    Melrand 1959-1987
    Lieu : Melrand / Morbihan
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    Ménéac 1975-1983
    Lieu : Ménéac / Morbihan
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    Meslan 1967-1980
    Lieu : Meslan / Morbihan
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    Missiriac 1971-1974
    Lieu : Missiriac / Morbihan
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    Mohon 1958-1978
    Lieu : Mohon / Morbihan
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    Monteneuf 1973-1979
    Lieu : Monteneuf / Morbihan
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    Monterrein Sans date
    Lieu : Monterrein / Morbihan
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    Montertelot 1975-1981
    Lieu : Montertelot / Morbihan
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    Moréac 1955-1967
    Lieu : Moréac / Morbihan
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    Moustoir-Ac 1948-1963
    Lieu : Moustoir-Ac / Morbihan
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    Naizin 1971-1976
    Lieu : Naizin / Morbihan
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    Néant-sur-Yvel 1969-1978
    Lieu : Néant-sur-Yvel / Morbihan
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    Neulliac 1959-1963
    Lieu : Neulliac / Morbihan
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    Nivillac 1965-1975
    Lieu : Nivillac / Morbihan
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    Nostang 1961-1976
    Lieu : Nostang / Morbihan
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    Noyal-Pontivy 1955-1962
    Lieu : Noyal-Pontivy / Morbihan
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    Peillac 1971-1976
    Lieu : Peillac / Morbihan
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    Plaudren 1968-1973
    Lieu : Plaudren / Morbihan
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    Pleucadeuc 1979-1981
    Lieu : Pleucadeuc / Morbihan
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    Ploërmel 1966-1976
    Lieu : Ploërmel / Morbihan
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    Plouay 1959-1973
    Lieu : Plouay / Morbihan
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    Plouhinec 1956-1968
    Lieu : Plouhinec / Morbihan
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    Plouray 1980-1984
    Lieu : Plouray / Morbihan
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    Plumelec 1949-1958
    Lieu : Plumelec / Morbihan
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    Pluméliau 1957-1971
    Lieu : Pluméliau / Morbihan
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    Plumelin 1963-1966
    Lieu : Plumelin / Morbihan
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    Pluvigner 1973-1982
    Lieu : Pluvigner / Morbihan
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    Pont-Scorff 1961-1967
    Lieu : Pont-Scorff / Morbihan
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    Quelneuc 1971-1977
    Lieu : Quelneuc / Morbihan
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    Questembert 1966-1991
    Lieu : Questembert / Morbihan
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    Quéven 1957-1960
    Lieu : Quéven / Morbihan
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    Quily 1973-1977
    Extension sur la commune du Roc-Saint-André et Saint-Servant.
    Lieu : Quily / Le Roc-Saint-André / Saint-Servant-sur-Oust / Morbihan
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    Radenac 1969-1974
    Lieu : Radenac / Morbihan
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    Réguiny 1973-1981
    Lieu : Réguiny / Morbihan
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    Réminiac 1961-1963
    Lieu : Réminiac / Morbihan
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    Remungol 1955-1958
    Lieu : Remungol / Morbihan
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    Rieux 1965-1981
    Lieu : Rieux / Morbihan
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    Rohan 1954-1959
    Lieu : Rohan / Morbihan
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    Roudouallec 1961-1970
    Lieu : Roudouallec / Morbihan
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    Ruffiac 1963-1967
    Lieu : Ruffiac / Morbihan
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    Saint-Abraham 1968-1979
    Lieu : Saint-Abraham / Morbihan
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    Saint-Armel 1958-1971
    Lieu : Saint-Armel / Morbihan
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    Saint-Barthélémy 1970-1977
    Lieu : Saint-Barthélémy / Morbihan
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    Saint-Brieuc-de-Mauron 1974-1979
    Lieu : Saint-Brieuc-de-Mauron / Morbihan
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    Saint-Congard 1971-1979
    Lieu : Saint-Congard / Morbihan
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    Saint-Dolay 1969-1983
    Lieu : Saint-Dolay / Morbihan
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    Saint-Gonnery 1953-1967
    Lieu : Saint-Gonnery / Morbihan
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    Saint-Gorgon 1974-1979
    Lieu : Saint-Gorgon / Morbihan
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    Saint-Gouvry 1970
    Lieu : Saint-Gouvry / Morbihan
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    Saint-Guyomard Sans date
    Lieu : Saint-Guyomard / Morbihan
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    Saint-Jacut-les-Pins 1963-1968
    Lieu : Saint-Jacut-les-Pins / Morbihan
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    Saint-Jean-Brévelay 1961-1965
    Lieu : Saint-Jean-Brévelay / Morbihan
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    Saint-Jean-la-Poterie 1973-1977
    Lieu : Saint-Jean-la-Poterie / Morbihan
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    Saint-Laurent-sur-Oust 1954-1969
    Lieu : Saint-Laurent-sur-Oust / Morbihan
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    Saint-Léry 1978-1980
    Lieu : Saint-Léry / Morbihan
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    Saint-Malo-des-trois-Fontaines 1962-1963
    Lieu : Saint-Malo-des-trois-Fontaines / Morbihan
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    Saint-Marcel 1947-1961
    Lieu : Saint-Marcel / Morbihan
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    Saint-Martin 1960-1970
    Lieu : Saint-Martin / Morbihan
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    Saint-Nicolas-du -Tertre 1959-1975
    Lieu : Saint-Nicolas-du-Tertre / Morbihan
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    Saint-Perreux 1969-1980
    Lieu : Saint-Perreux / Morbihan
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    Saint-Servant-sur-Oust 1961-1966
    Lieu : Saint-Servant-sur-Oust / Morbihan
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    Saint-Thuriau 1975-1983
    Lieu : Saint-Thuriau / Morbihan
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    Saint-Vincent-sur-Oust 1969-1980
    Lieu : Saint-Vincent-sur-Oust / Morbihan
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    Sainte-Hélène 1958-1966
    Lieu : Sainte-Hélène / Morbihan
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    Sauzon 1960-1980
    Lieu : Sauzon / Morbihan
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    Séglien 1961-1978
    Lieu : Séglien / Morbihan
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    Sérent 1961-1973
    Lieu : Sérent / Morbihan
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    Taupont 1964-1975
    Lieu : Taupont / Morbihan
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    Théhillac 1961-1973
    Lieu : Théhillac / Morbihan
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    Theix 1961-1962
    Lieu : Theix / Morbihan
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    Tréal 1968-1970
    Lieu : Tréal / Morbihan

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