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Direction départementale de la jeunesse et des sports

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Direction départementale de la jeunesse et des sports
  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des dossiers d'aide financière pour les équipements sportifs communaux.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 10 juillet 2003

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers d'aide financière sont immédiatement communicables.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers d'aide financière sont immédiatement communicables.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Direction départementale de la jeunesse et des sports du Morbihan
  • Descripteurs matières
    sport