Présentation du fonds

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 1990

Métrage linéaire : 0,20 m.l.

Auteur : par Catherine Dubé Muntaner ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2004

Producteur : Direction des services fiscaux. Centre des impôts de Vannes Golfe Direction des services fiscaux. Centre des impôts de Vannes Golfe

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction des services fiscaux. Centre des impôts de Vannes Golfe

• Présentation du producteur

  Les communes rattachées au centre de Vannes-Golfe sont : Arradon, Arzon, Baden, Bignan, Billio, Brandivy, Buléon, Colpo, Grand-Champ, Guehenno, Île-aux-Moines, Île-d'Arz, Larmor-Baden, La Trinité-Surzur, Le Hézo, Le Tour-du-Parc, Locmaria-Grand-Champ, Locqueltas, Meucon, Noyalo, Plaudren,...

   ...  

  Les communes rattachées au centre de Vannes-Golfe sont : Arradon, Arzon, Baden, Bignan, Billio, Brandivy, Buléon, Colpo, Grand-Champ, Guehenno, Île-aux-Moines, Île-d'Arz, Larmor-Baden, La Trinité-Surzur, Le Hézo, Le Tour-du-Parc, Locmaria-Grand-Champ, Locqueltas, Meucon, Noyalo, Plaudren, Plescop, Ploeren, Plumelec, Saint-Allouestre, Saint-Armel, Saint-Avé, Saint-Gildas-de-Rhuys, Saint-Jean-Brévelay, Sarzeau, Séné, Surzur, Theix, Vannes.

  La ville de Vannes est répartie entre les centres de Vannes-Golfe et Vannes-Rempart en fonction des rues

   

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte les documents relatifs à la fiscalité des particuliers ( déclarations de revenus).

• Mode de classement

  Alphabétique

• Modalités d'entrée

  Versement du 29 juillet 2004

• Tris et éliminations

  Conformément à la circulaire AD 89-1 du 13 février 1989 seules sont conservées définitivement les déclarations des années de recensement de population et celles se situant dans les localités ou portions de localités qui constituent l'échantillon géographique permanent (EGP).

   ...  

  Conformément à la circulaire AD 89-1 du 13 février 1989 seules sont conservées définitivement les déclarations des années de recensement de population et celles se situant dans les localités ou portions de localités qui constituent l'échantillon géographique permanent (EGP).

   

• Modalités d'accès

  Selon la réglementation en vigueur, la communicabilité est fixée à 50 ans à compter de la clôture du dossier

  
  

  Selon la réglementation en vigueur, la communicabilité est fixée à 50 ans à compter de la clôture du dossier

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan

• Descripteurs organismes

  Direction des services fiscaux du Morbihan / Centre des impôts de Vannes

• Descripteurs matières

  fiscalité