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Critère(s) de recherche: Les Fougerets
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Arrêté de déclassement, procès-verbal de remise, certificats administratifs, plans ou documents d'arpentage, correspondance, origines de propriété, documents d'urbanisme, purges du droit de rétrocession, purges des droits de priorité et du droit de préemption, pièces justificatives de l'identité et de la capacité de l'acquéreur, expéditions de l'acte et annexes.
Cahier des charges et ses annexes, procès-verbal d'adjudication revêtu des mentions de publicité foncière.
Damgan. Île-aux-Moines. Noyalo. Pénestin. Saint-Gravé. Saint-Jean-Brévelay. Séné.
2056
Séné. Saint-Jean-la-Poterie. Saint-Gravé. Pénestin. Noyalo.
Camoël. Île-aux-Moines. Saint-Pierre-Quiberon.
2058
Quéven.
2080
Bangor.
2059
Arzon. Le Tour-du-Parc.
Ploërmel.
Arzon.
Landaul. Questembert. Saint-Jacut-Les-Pins. Tréffléan.
2061
Camoël. Le Tour-du-Parc.
Séné. Baud. Monteneuf. Quiberon. Locmaria.
2062
Lorient. Baud. Questembert. La Trinité-Surzur.
La Trinité-Surzur.
Férel.
Quiberon.
2063
Saint-Jean-la-Poterie.
Saint-Pierre-Quiberon.
Tréffléan.
2064
Sauzon. Taupont.
Quiberon. Saint-Gildas-de-Rhuys.
2065
Locmariaquer.
Questembert. Hennebont. Le Sourn.
Ploërmel. Le Sourn.
Saint-Gildas-de-Rhuys.
2067
2066
2073
Lorient.
2068
Férel. Lorient. Ploërmel.
Férel. Île-aux-Moines.
Le Palais. Locmariaquer. Quiberon.
2069
Belz. Pénestin. Loyat. Quiberon.
2071
Sarzeau.
2072
Île-aux-Moines.
Île-aux-Moines. Le Palais. Les Fougerêts.
Bangor. Sarzeau. Saint-Armel.
2074
Le Tour-du-Parc. Arzon. Pénestin. Sarzeau. Saint-Gildas-de-Rhuys. Lorient.
Sarzeau. Saint-Perreux.
2075
Pénestin.
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