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Critère(s) de recherche: Les Fougerets
2 réponses dans cet inventaire
Actes d'acquisition, rapports de la commission départementale, arrêtés, dossiers d'enquêtes publiques, plans, correspondance.
2035
2031
Actes de cession, procès-verbaux de délimitation, arrêtés de permis de construire, certificats d'urbanisme, correspondance.
Communes de Bieuzy-les-Eaux, Bignan, Elven, Guern, Locminé, Péaule, Plouray, Plumelec, Plumeliau, Questembert, Remungol, Roudouallec et Trédion.
2026
Communes de Bréhan-Loudéac, Bubry, Concoret, Evriguet, Guern, Inguiniel, La Trinité-Porhoët, Noyal-Pontivy, Plouay et Pontivy.
Communes de Bubry, Larré et Locmalo.
2025
Commune de Le Roc-Saint-André.
Communes de Billiers, Molac, Muzillac et Noyal-Muzillac.
Communes de Berric, Questembert et Theix.
Communes de Caro, La Gacilly, Monterrein, Noyal-Muzillac, Ploërmel, Ruffiac, Saint-Nicolas-du-Tertre et Taupont.
Commune de Saint-Nicolas-du-Tertre.
Communes de Belz et Plouhinec.
Communes de Malestroit, Plescop, Plumelec et Sérent.
Communes de Crédin, Radenac, Réguiny, Saint-Jean-Brévelay et Saint-Samson.
Communes de Guilliers et Ménéac.
Communes de Allaire, Carentoir, Peillac et Saint-Jacut-les-Pins.
Communes de Cléguérec et Questembert.
Communes de Belz, Etel, Grand-Champ, Guilliers, Locoal-Mendon, Locminé, Mauron et Pluvigner.
Communes de Grand-Champ, Moréac, Plumergat, Pluneret, Rohan et Sainte-Anne-d'Auray.
Communes de Caudan, Cléguer, Cléguérec, Inguiniel et Locmalo.
Communes de Landaul, Plescop, Ploeren, Plumergat et Pluneret.
Communes de Allaire, Béganne, Marzan, Noyal-Muzillac, Péaule et Surzur.
2033
Communes de Caden et Malansac.
Communes de Belz, Locoal-Mendon et Ploemel.
Commune de Camors.
Commune de Guiscriff.
Communes de Auray, Crach et Saint-Philibert.
Commune de Kergrist.
2024
Communes de Landévant, Nostang et Riantec et .
Communes de Camoël, Férel, Nivilllac et Saint-Dolay.
Communes de Le Sourn.
2023
Communes de Arradon, Baden et Le Bono.
Communes de Le Bono et Plougoumelen.
2034
Communes de Languidic, Lanvaudan, Plouay, Plumergat et Pluvigner.
Communes de Brandivy et Pluvigner.
Communes de Sulniac, Theix et Tréffléan.
2027
Communes de Erdeven, Locoal-Mendon et Ploemel.
Communes de Caro et Missiriac.
Communes de Berné, Langonnet et Priziac.
Commune de Saint-Caradec-Trégomel.
Commune de Locmiquélic.
2029
Communes de Pleucadeuc, Saint-Guyomard et Trédion.
Commune de Cléguer.
2028
Communes de Allaire, Rieux, Saint-Dolay et Saint-Jean-la-Poterie.
Communes du Colpo et de Saint-Jean-Brévelay.
Commune de Tréffléan.
Communes de Baud, Carnac, La Chapelle-Neuve, Les Forges, Moréac et Radenac.
2032
Commune de Ploërmel.
Communes de Carnac, Locoal-Mendon et Ploemel.
Commune de Brech.
Commune de Cruguel.
Communes de Guégon et Guillac.
Communes de Beignon, Monteneuf et Porcaro.
Communes de Cléguérec, Gueltas, Rohan et Saint-Gérand.
Communes de Cruguel, Guégon, Monterblanc, Plumelec et Saint-Avé.
Communes d'Arradon et de Ploeren.
Commune de Langonnet.
Communes de Hélléan, La Croix-Hélléan et Loyat.
Communes de Guern, Malguenac et Pontivy.
Communes du Faouët, du Guerno, de Ploerdut et de Priziac.
Communes de Grand-Champ, Locqueltas, Plaudren et Trédion.
Communes de Augan, Réminiac, Ruffiac et Saint-Gravé.
Communes de Plescop, Plumergat, Pluneret, Saint-Avé et Saint-Nolff.
Communes d'Allaire, de Caden, Limerzel, Questembert et Saint-Gorgon.
Communes de Béganne, Carentoir, Groix et Saint-Gorgon.
Communes de Grand-Champ et Peillac.
Communes de Arzal, Camoël, Le Guerno, Larré et Saint-Guyomard.
Communes de Ambon, Damgan, Marzan et Lauzach.
Communes de Baud, Locmalo et Saint-Barthélémy.
Commune de Saint-Servant-sur-Oust.
Commune de Lanvaudan.
Communes de Ruffiac et Saint-Laurent-sur-Oust.
Commune de Ruffiac.
Communes d'Arzal et de Marzan.
Communes de Glénac, Les Fougerêts et Pleucadeuc.
Communes de Bignan, Grand-Champ et Plumergat.
Communes de Bohal et Lizio.
Commune de Ploemeur.
Communes de Damgan, Saint-Jacut-les-Pins et Saint-Perreux.
Communes de Bieuzy-les-Eaux, Le Sourn, Quistinic et Saint-Aignan.
Communes de La Grée-Saint-Laurent et Lanouée.
Communes de Nostang et Plouhinec.
Communes de Guern, Malguenac et Quistinic.
Communes de Guidel et Ploemeur.
Communes de Gestel et Ploemeur.
Communes de Kervignac et Peillac.
Commune de Radenac.
2022
Communes de Caro, Réminiac et Saint-Abraham.
Commune de Mohon.
Commune de Missiriac.
Commune de La Chapelle-Gaceline.
Commune de Guer.
Commune de Lizio.
Commune de La Trinité-Porhoët.
Communes de Guer, Nivillac, Saint-Dolay et Théhillac.
Commune de Lanvenegen.
Communes de Plouray et Saint-Caradec-Trégomel.
Communes de Grand-Champ, Moustoir-Remungol, Plumeliau, Pontivy, Remungol, et Saint-Thuriau.
Commune de Crédin.
Commune de Moréac.
Communes de Monterblanc, Plaudren et Saint-Nolff.
Communes de Elven, Sulniac etTheix.
Communes de Ploemel et Surzur.
Communes de Carnac, La Trinité-sur-Mer, Neulliac et Ploemel.
Communes de Guiscriff et Langonnet.
Commune de Le Sourn.
Communes de Camors et Languidic.
Communes de Kergrist, Neulliac, Pontivy et Priziac.
Commune de Pénestin.
Commune de Kervignac.
Communes de Le Tour-du-Parc, Noyalo et Surzur.
Communes d'Arzon, de Saint-Gildas-de-Rhuys et de Sarzeau.
Commune de Saint-Gildas-de-Rhuys.
Communes du Hézo, de Saint-Armel et de Séné.
Commune de Le Tour-du-Parc.
Communes de Pénestin et Sarzeau.
Communes de Moustoir-Remungol, Naizin et Réguiny.
Commune de Saint-Thuriau.
Commune de l'Île-d'Arz.
Commune de Gourin.
Commune de Guidel.
Communes de Grand-Champ et Meucon.
Commune de Malansac.
Commune de Férel.
Commune de Baden.
Commune de Saint-Gonnery.
Commune de Saint-Marcel.
2030
Communes de Missiriac, Noyal-Pontivy, Peillac, Pontivy, Saint-Congard, Saint-Gravé, Saint-Perreux, Saint-Vincent-sur-Oust et Silfiac.
Commune de Loyat.
Communes de Locmaria- Grand-Champ, Moréac, Moustoir-Ac, Neulliac et Vannes.
Commune de Locqueltas.
Communes de Auray, Brech, Camors, Carnac, Pluvigner, Pontivy, Quiberon, Saint-Gonnery, Saint-Pierre-Quiberon et Saint-Thuriau.
Communes de Gourin, Hennebont, Le Faouët, et Meslan.
Communes de Augan et Guer.
Communes de Carentoir et Guer.
Communes de Férel, Limerzel, Malansac, Marzan, Péaule, Rochefort-en-Terre.
Communes de Allaire, Elven, La Vraie-Croix, Questembert et Saint-Nolff.
Communes de Guer, Locqueltas, Malestroit, Réminiac, Saint-Guyomard et Saint-Marcel.
Communes de La Gacilly, Pluherlin, Saint-Gravé et Saint-Martin-sur-Oust.
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