Direction des services fiscaux du Morbihan - Centre des impôts d'Auray Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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- Enregistrement

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Enregistrement 1976-1992
Lieu : Morbihan
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  Extraits d'actes 1976-1991
  Lieu : Morbihan
  Type de document : acte sous seing privé / acte civil public
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    1981 1981-1981
    Lieu : Morbihan
    Type de document : acte sous seing privé / acte civil public
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      1878 W 27 - 5 janvier - 17 février, n° 120. 1981
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public
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      1878 W 28 - 18 février - 30 mars, n° 121. 1981
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public
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      1878 W 29 - 30 mars- 15 mai, n° 122. 1981
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public
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      1878 W 30 - 15 mai - 9 juillet, n° 123. 1981
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public
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      1878 W 31 - 9 juillet - 23 septembre, n° 124. 1981
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public
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      1878 W 32 - 23 septembre - 5 novembre, n° 125. 1981
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public
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      1878 W 33 - 6 novembre - 17 décembre, n° 126. 1981
      Données techniques : Registre/Registre
      Délai de communicabilité :
      50
      Lieu : Morbihan
      Type de document : acte sous seing privé / acte civil public