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  Enregistrement 1977-1993

  Lieu : Morbihan / Pontivy

  
  
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    Déclarations de successions 1977-1993

    Lieu : Morbihan / Pontivy

    Type de document : déclaration de succession

    
    
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      1983 1983 1983-1983

      Lieu : Morbihan / Pontivy

      Type de document : déclaration de succession

      
      
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        2008 W 146 - 28 novembre - 29 décembre, 91. 1983 1983

        Déclarations n° 477 à 544.

        Données techniques : Registre/Registre

        Délai de communicabilité :

        50

        Lieu : Morbihan / Pontivy

        Type de document : déclaration de succession