Présentation du fonds

Cotes extrêmes : 2142 W 1 à 80

Dates extrêmes : 1927 - 2013

Métrage linéaire : 4.90

Importance matérielle (nombre d'articles) : 80

Auteur : Sophie Servais ; coordonné par Marielle Duflos

Année de publication : 2019

Producteur : Service Urbanisme et Habitat Direction départementale de l'équipement Service Urbanisme et Habitat Direction départementale de l'équipement

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Service Urbanisme et Habitat Direction départementale de l'équipement

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers de demandes de lotissements et dossiers d'aménagement de zones artisanales et commerciales.

   

• Modalités d'entrée

  Versement en date du 15 avril 2016

• Modalités d'accès

  .
  

  Conformément au code du patrimoine en vigueur, les documents sont librement communicables.

  
  

  Publiable sur internet

  
  

  Conformément au code du patrimoine en vigueur, les documents sont librement communicables.

• Modalités de reproduction

  Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Morbihan (France)

• Descripteurs organismes

  Direction départementale de l'équipement du Morbihan

• Descripteurs matières

  lotissement