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Syndicat mixte des ports et bases nautiques du Morbihan

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Présentation des notices

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  • Gestion du domaine public maritime 1968 - 2013
    • Délégation de service public 1968 - 2013
      • Conventions
          1968 - 2013
        • 2374 W 94 - Conventions de gestion de la redevance portuaire et garanties d'usages,  conventions passeport Morbihan Groix, Bassin de navigation de Loire Atlantique, pass'escale entre la SAGEMOR et La Sellor, convention de prestation de service pour l'élaboration d'un diagnostic "ports propres". 1968-2013
        • 2374 W 95 - Conventions d'affermage. 1980-1993
        • Exploitation des ports par la SAGEMOR. 2000 - 2010
          • 2374 W 96 - Convention initiale et pièces annexes, rapport de conversion en euros. 2001-2002
          • 2374 W 97 - Inventaires des biens de chaque port. 2000-2001
          • 2374 W 98 - Avenants n°1 à 5. 2001-2010
      • Consultations 1994 - 2000
        • 2374 W 99 - Délibération, règlement particulier de consultation, dossier d'appel d'offre, registre de dépôt des offres,  procès-verbaux d'ouverture des plis, offre retenue. 1994
        • 2374 W 100 - Commission de délégation de service public, procès-verbal d'ouverture des plis, délibérations. 2000
      • Rapports d'activités 1997-2009
        • 2374 W 101 - 1997-1999
        • 2374 W 102 - 2001
        • 2374 W 103 - 2002-2009