Présentation du fonds

Cotes extrêmes : 2398 W 1 à 5

Dates extrêmes : 1933 - 1966

Métrage linéaire : 0.1

Importance matérielle (nombre d'articles) : 5

Auteur : Alexandra Dutheil ; coordonné par Marielle Duflos

Année de publication : 2019

Producteur : Direction départementale des finances publiques. France domaine Direction départementale des finances publiques. France domaine

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale des finances publiques. France domaine

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des registres de successions et de la correspondance.

   

• Modalités d'entrée

  Versement en date du 3 avril 2007.

• Modalités d'accès

  Conformément au code du patrimoine en vigueur, les documents sont immédiatement communicables.

  
  

  Publiable sur internet

  
  

  Conformément au code du patrimoine en vigueur, les documents sont immédiatement communicables.

• Modalités de reproduction

  Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.

• Indexation

• Descripteurs matières

  droits de succession