Direction départementale des territoires et de la mer. Centre d'application du droit des sols du Faouet. Archives départementales du Morbihan, France - Patrimoines & Archives départementales du Morbihan

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Autorisations d'utilisation des sols 2008 - 2015
Lieu : Le Faouët (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / permis de démolir / autorisation d'urbanisme
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  Certificats d'urbanisme 2008 - 2015
  Lieu : Le Faouët (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
  Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / permis de démolir / autorisation d'urbanisme
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    2014 2014 - 2014
    Lieu : Le Faouët (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
    Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / permis de démolir / autorisation d'urbanisme
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      2488 W 104 - Le Saint, Lignol, Locmalo, Meslan, Ploërdut, Plouray, Priziac, Saint-Caradec-Trégomel, Saint-Tugdual. 2014
      Lieu : Le Faouët (Morbihan, France) / Morbihan (France ; département)
      Type de document : permis de construire / déclaration de travaux / permis de démolir / autorisation d'urbanisme