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Archives communales de Concoret (1790-1906)

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Commune de Concoret
  • Présentation du producteur

    Située au nord-est du Morbihan, Concoret avance comme une enclave dans l'Ille-et-Vilaine et est limitée à l'ouest par Mauron.

    A l'époque féodale, plusieurs seigneuries occupent le territoire : Brandeseul, Le Pont-Roquet, Le Tertre, Le Roz (ou Le Rox). La plus importante est celle de Comper.

    Sous...

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  • Présentation du contenu

    Le fonds déposé est constitué des documents produits par la commune, dans le cadre de son activité, de 1790 à 1906. Il comprend notamment des registres de délibérations du conseil municipal (1790-1884), des recensements de la population (1846-1906) et de la garde nationale (1831).

  • Accroissements

    La sous-série 3 ES spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement des Archives départementales) consiste en un groupe de fonds d'archives communales déposées. Chacun de ces fonds est dit "ouvert" car susceptible d'être complété par d'autres dépôts...

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  • Mode de classement

    Pour faciliter l'organisation et la recherche des documents, un cadre de classement a été fixé par arrêté du 31 décembre 1926. Les documents sont répartis en différentes séries et sous-séries désignées par les lettres de l'alphabet correspondant aux différents domaines administratifs : séries AA...

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  • Modalités d'entrée

    Le dépôt date de 1987 et d'une date antérieure à celle-ci qui demeure inconnue.

    Il est antérieur aux nouvelles dispositions introduites par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 212-11 et L 212-12 du code du patrimoine.

    Commune de moins de 2 000 habitants, Concoret...

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  • Tris et éliminations

    Conservation intégrale et définitive.

  • Autres instruments de recherche

    ROSENZWEIG, Louis. Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Archives civiles, série E, supplément, 1ère partie (tome IV). 1881. p. 214-217. Comprend un index alphabétique général.

    France, archives départementales du Morbihan. FB 662

    Louis Rosenzweig, archiviste...

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  • Modalités d'accès

    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine.

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme de microfilms, afin de préserver les originaux. Des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.


    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine.

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme de microfilms, afin de préserver les originaux. Des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.


    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement, conformément aux dispositions de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine.

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme de microfilms, afin de préserver les originaux. Des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    Des photocopies peuvent être réalisées à titre onéreux à l'exception des documents fragiles, scellés, parcheminés, de grand format. Il est également possible d'effectuer des prises de vue sans flash. En cas d'exploitation commerciale, des droits sont à acquitter (voir le réglement général de...

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  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Existence et lieu de conservation des copies

    Les délibérations du conseil municipal ont été microfilmées sous la cote 1 Mi 275 (1790-1884).

  • Sources complémentaires
    • Pour retracer l'histoire de la paroisse et commune de Concoret ainsi que celle de ses habitants, l'étude du fonds communal déposé peut s'accompagner de la consultation des fonds ou parties de fonds suivants :
      • Sous-séries 3 E, 4 E et 5 E - Registres paroissiaux et d'état civil...
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  • Bibliographie
    • Ouvrages généraux
      • GUILLOTIN (abbé) et ROPARTZ, S. (préf.). Mémoires d'un prêtre réfractaire pendant la terreur : le registre de Concoret. Rennes : La Découvrance éditions, 1996. 62 p. HB 7525
      • LE FLOHIC (collectif). Le patrimoine des communes du Morbihan. Charenton-le-Pont : Flohic Éditions, 1996. Tome II, Concoret, p. 590-591. HB 7122/2
      • LE MENÉ, Joseph Marie. Histoire des paroisses du diocèse de Vannes. Vannes : Galles, 1891. Tome I, Concoret, p. 181-185. HB 69/1
    • Bulletin paroissial
      • Le Messager de Saint-Laurent : bulletin paroissial de Concoret. 1971. IB 439
    • Thèses
      • LE CUNFF, Renan. La Baronnie de Gaël : Histoire de Concoret jusqu'en 1870. Vannes : s.n., 1981. 67 p. TH 175
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Concoret (Morbihan, France)