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LANOUÉE - Archives communales déposées

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Présentation du fonds

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  • Présentation du producteur

    La commune de Lanouée est située au nord-est du Morbihan. Elle est bordée à l'ouest par Bréhan et Pleugriffet, à l’est par La Grée-Saint-Laurent, Mohon et Saint-Malo-des-Trois-Fontaines. Elle est limitée, au sud, par les communes de Guégon, Hélléan, Josselin et La Croix-Hélléan, et au nord, par...

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  • Présentation du contenu

    Le fonds est constitué de documents produits par la commune, dans le cadre de son activité de 1791 à 1989. Il contient les registres de délibérations municipales (1791-1958), le plan cadastral (1830) accompagné de l'état de sections et des matrices cadastrales, les recensements de la population (1841-1975), des recensements militaires (1796-1890). Il est également constitué de documents concernant l'administration militaire, les périodes de guerre, la police locale, les biens communaux, la navigation et régimes des eaux, le culte catholique et l'assistance publique.

  • Accroissements

    La sous-série 3 ES spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement des Archives départementales) consiste en un groupe de fonds d'archives communales déposées. Chacun de ces fonds est dit "ouvert" car susceptible d'être complété par d'autres dépôts.

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  • Mode de classement

    Pour faciliter l'organisation et la recherche des documents, un cadre de classement a été fixé par arrêté du 31 décembre 1926. Les documents sont répartis en différentes séries et sous-séries désignées par les lettres de l'alphabet correspondant aux différents domaines administratifs : séries AA...

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  • Modalités d'entrée

    Dépôt initial en 1974, complété en 1985, 2016 et 2022.

  • Autres instruments de recherche

    Rosenzweig (Louis), Estienne  (Charles), Inventaire-sommaire des archives départementales antérieures à 1790, Morbihan : archives civiles : série E, supplément, 1re partie (N°s 1 à 807). Tome IV : [arrondissement Lorient-Ploërmel], Vannes, Galles, 1881,  p. 154-161.

    Louis Rosenzweig, archiviste...

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  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet


    Conformément au code du patrimoine en vigueur, les documents contenus dans ce fonds sont immédiatement communicables, sous réserve de l'application de délais spéciaux.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    Les documents sont reproductibles (photographie sans flash) sous réserve que leur état le permette.

  • Sources complémentaires

    Pour retracer l'histoire de la paroisse et commune de Lanouée ainsi que celle de ses habitants, l'étude du fonds communal déposé peut s'accompagner de la consultation des fonds ou parties de fonds suivants :

    Sources internes :

    Série B - Cours et juridictions antérieures à 1790.

    La série B...

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  • Bibliographie

    LE FLOHIC (collectif), Le patrimoine des communes du Morbihan, Tome I, Charenton-le-Pont, Flohic Éditions, 1996, p. 461-462.

    LE MENÉ (Joseph-Marie), Histoire des paroisses du diocèse de Vannes, Tome I, Vannes : Galles, 1891, p. 415-419.

  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Lanouée (Morbihan, France)
  • Descripteurs organismes
    Lanouée (Morbihan, France ; commune)