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Saint-Guyomard Archives communales déposées (1763-1983)

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Commune de Saint-Guyomard.
  • Présentation du producteur

    Située au nord-est du Morbihan, Saint-Guyomard est limitée au nord par Sérent, à l'est par Bohal, au sud par Le Cours et Molac, à l'ouest par Trédion.

    La présence de monuments mégalithiques sur les landes de Lanvaux atteste d'une occupation du territoire dès la période néolithique. Les vestiges...

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  • Présentation du contenu

    Le fonds déposé est constitué des documents produits par la commune, dans le cadre de son activité, de 1763 à 1983. Il comprend notamment des registres de délibérations (1916-1948), le plan cadastral (1829) accompagné de l'état de section et des matrices cadastrales, des recensements de la population (1836-1968) et des recensements militaires (1816-1965). Il est également constitué de documents concernant l'agriculture, la perception des impôts, les périodes de guerre, l'action sanitaire, le personnel communal, la situation financière locale, les édifices publics, les biens communaux, la voirie, l'aide sociale et l'enseignement.

  • Accroissements

    La sous-série 3 ES spécifique aux archives départementales du Morbihan (série E-dépôt selon le cadre de classement des Archives départementales) consiste en un groupe de fonds d'archives communales déposées. Chacun de ces fonds est dit "ouvert" car susceptible d'être complété par d'autres dépôts...

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  • Mode de classement

    Pour faciliter l'organisation et la recherche, un cadre de classement a été fixé par arrêté du 31 décembre 1926. Les documents sont répartis en différentes séries et sous-séries désignées par les lettres de l'alphabet correspondant aux différents domaines administratifs : séries AA à II pour les...

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  • Historique de la conservation

    Les archives ont été conservées en mairie, jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales. Elles sont majoritairement en bon état de conservation.

    Plusieurs dépôts ont été effectués. En 1933, sont pris en charge un registre paroissial des baptêmes (1616-1627), un registre de délibérations du...

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  • Modalités d'entrée

    Le dépôt date de 1933, 1984 et 2014.

    Il est, pour partie, antérieur aux nouvelles dispositions introduites par la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 qui a modifié les articles L 212-11 et L 212-12 du code du patrimoine.

    Commune de moins de 2 000 habitants, Saint-Guyomard est soumise à...

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  • Tris et éliminations

    Conservation intégrale et définitive.

    Les archives paroissiales remises aux Archives départementales en août 2014 ainsi qu'un budget de la fabrique (1852) anciennement coté 3 ES 219/11 ont été transférés en série J (ou G).

  • Autres instruments de recherche

    ROSENZWEIG, Louis et ESTIENNE, Charles. Inventaire-sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 : Archives civiles, série E, supplément, 1ère partie (tome IV). 1881. p. 308. Comprend un index alphabétique général.

    France, archives départementales du Morbihan. FB 662

    Louis Rosenzweig,...

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  • Modalités d'accès

    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement et sous réserve de l'application de délais spéciaux (articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine).

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme de microfilms, afin de préserver les originaux. Des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.


    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement et sous réserve de l'application de délais spéciaux (articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine).

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme de microfilms, afin de préserver les originaux. Des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.


    Les documents contenus dans ce fonds sont communicables immédiatement et sous réserve de l'application de délais spéciaux (articles L 213-1 à L 213-3 du code du patrimoine).

    Les documents les plus consultés, comme les listes de recensement de la population, sont de préférence communiqués sous forme de microfilms, afin de préserver les originaux. Des lecteurs de microfilms sont mis à la disposition du public afin d'en permettre la consultation en salle de lecture.

  • Statut juridique
    Archives publiques.
  • Modalités de reproduction

    Des photocopies peuvent être réalisées à titre onéreux à l'exception des documents fragiles, scellés, parcheminés, de grand format. Il est également possible d'effectuer des prises de vue sans flash. En cas d'exploitation commerciale, des droits sont à acquitter (voir le réglement général de...

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  • Langue et écriture des documents
    Français
  • Sources complémentaires
    • Pour retracer l'histoire de la paroisse et commune de Saint-Guyomard ainsi que celle de ses habitants, l'étude du fonds communal déposé peut s'accompagner de la consultation des fonds ou parties de fonds suivants :
      • Sous-séries 3 E, 4 E et 5 E - Registres paroissiaux et d'état...
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  • Bibliographie
    • Ouvrages généraux
      • LE FLOHIC (collectif). Le patrimoine des communes du Morbihan. Charenton-le-Pont : Flohic Éditions, 1996. Tome II, Saint-Guyomard, p. 577. HB 7122/2
      • LE MENÉ, Joseph Marie. Histoire des paroisses du diocèse de Vannes. Vannes : Galles, 1891. Tome II, Saint-Guyomard, p. 391-393. HB 69/2
      • MAHÉO, Patrick, LE QUINTREC, Charles (préf.) et RUEL, Jean-Marc (ill.). Saint-Guyomard : au coeur des Landes de Lanvaux. Sérent : Association de défense du patrimoine de Saint-Guyomard, 1982. HB 4111, HB 12661
    • Bulletin paroissial
      • La voix de Saint-Maurice. 1978-1993. IB 664
      • Le canal : bulletin interparoissial de Malestroit, Bohal, Caro, La Chapelle-Caro, Le Roc-Saint-André, Lizio, Missiriac, Pleucadeuc, Saint-Abraham, Saint-Congard, Saint-Guyomard, Saint-Marcel, Sérent. 1995-. IB 773
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    \ Saint-Guyomard (Morbihan, France) \