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Centre hospitalier Prosper Chubert

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Présentation du fonds

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  • Nom du producteur
    Centre hospitalier Prosper Chubert
  • Présentation du contenu

    Ce versement contient des documents couvrant la période de 1935 date de la réunification sur un même site de l'hôpital civil et militaire et de l'hôpital général à 1970.

    Il comporte des dossiers relatifs à l'administration de l'hôpital : on y trouve notamment de nombreux documents concernant le personnel, des registres de délibérations de la commission administrative de 1938 à 1972, des registres de matricule du personnel de 1891 à 1934, des budgets et comptes de 1935 à 1970, des registres comptables, des dossiers sur les frais d'hospitalisation, des dossiers de travaux et la gestion de l'économat.

    Une petite partie concerne les malades avec quelques registres matricules et des états du mouvement, des registres de naissance et de décès de 1934 à 1940, quelques archives médicales.

    À noter également quelques dossiers relatifs à l'épidémie de la variole de décembre 1954 au printemps 1955.

  • Historique de la conservation

    En 2003 et 2007, le centre hospitalier Bretagne Atlantique a procédé au versement de ces archives historiques aux Archives municipales de Vannes. En 2015, le centre hospitalier, la mairie de Vannes et les Archives départementales se sont accordés pour rassembler l'ensemble des fonds de...

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  • Modalités d'entrée

    Versement du 10 décembre 2015, du 3 mars et du 6 juillet 2016.

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les données médicales sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans à compter du décès.

    Les dossiers relevant du respect de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.

    Les dossiers comportant des pièces judiciaires sont communicables 75 ans après la date de ces pièces.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les données médicales sont communicables après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance ou de 25 ans à compter du décès.

    Les dossiers relevant du respect de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.

    Les dossiers comportant des pièces judiciaires sont communicables 75 ans après la date de ces pièces.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation

  • Descripteurs lieux
    Morbihan / Vannes
  • Descripteurs organismes
    Hôpital civil et militaire de Vannes / Hôpital général de Vannes / Hôpital mixte de Vannes
  • Descripteurs matières
    établissement public d'hospitalisation