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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
Succession de Gervais de Francheville : mémoires concernant les frais funéraires (1710) ; inventaire après décès des biens meubles, effets et titres se trouvant à Rennes, Vannes, Truscat et La Motte-Ollivet (1710-1711) ; partage et douaire de Marie-Anne-Thérèze Du Breil : accord avec ses enfants (1711) ; tutelle des enfants de Gervais de Francheville (s. d.) ; bail à rachat des terres de Truscat et de La Cour, et des marais salants de Truscat et Kervillart (1710-1712) ; règlement des dettes dépendant de la succession : quittances (1722-1747).
Succession de Gervais de Francheville : mémoires concernant les frais funéraires (1710) ; inventaire après décès des biens meubles, effets et titres se trouvant à Rennes, Vannes, Truscat et La Motte-Ollivet (1710-1711) ; partage et douaire de Marie-Anne-Thérèze Du Breil : accord avec ses enfants... Succession de Gervais de Francheville : mémoires concernant les frais funéraires (1710) ; inventaire après décès des biens meubles, effets et titres se trouvant à Rennes, Vannes, Truscat et La Motte-Ollivet (1710-1711) ; partage et douaire de Marie-Anne-Thérèze Du Breil : accord avec ses enfants (1711) ; tutelle des enfants de Gervais de Francheville (s. d.) ; bail à rachat des terres de Truscat et de La Cour, et des marais salants de Truscat et Kervillart (1710-1712) ; règlement des dettes dépendant de la succession : quittances (1722-1747). |
Cotes extrêmes : 93 J 178
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Dates extrêmes : 1710-1747
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