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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
Vie communale. - Délégation de signature à l'adjoint, demande d'attribution : correspondance (1852). Bulletin du ministère de l'Intérieur, frais d'abonnement : correspondance (1891). Commission des chemins ruraux, nomination des membres : délibérations (1892). Construction nouvelle, demande d'ouverture donnant sur un terrain communal : délibérations, correspondance (1899). Arbres, abattage par le recteur : procès-verbal de gendarmerie, correspondance (1912). Comité de charité libre, nomination des membres : délibérations (1912). Assistance médicale gratuite, demande de secours : délibération (1914). Plans cadastraux, réfection : délibération, correspondance (1924). Maison Busson, rectification : délibération (1925). Tournées du percepteur, fréquence : délibé
Vie communale. - Délégation de signature à l'adjoint, demande d'attribution : correspondance (1852). Bulletin du ministère de l'Intérieur, frais d'abonnement : correspondance (1891). Commission des chemins ruraux, nomination des membres : délibérations (1892). Construction nouvelle, demande... Vie communale. - Délégation de signature à l'adjoint, demande d'attribution : correspondance (1852). Bulletin du ministère de l'Intérieur, frais d'abonnement : correspondance (1891). Commission des chemins ruraux, nomination des membres : délibérations (1892). Construction nouvelle, demande d'ouverture donnant sur un terrain communal : délibérations, correspondance (1899). Arbres, abattage par le recteur : procès-verbal de gendarmerie, correspondance (1912). Comité de charité libre, nomination des membres : délibérations (1912). Assistance médicale gratuite, demande de secours : délibération (1914). Plans cadastraux, réfection : délibération, correspondance (1924). Maison Busson, rectification : délibération (1925). Tournées du percepteur, fréquence : délibérations, correspondance (1926). Comité des fêtes, nomination du trésorier : délibérations (1932). Comptabilité, vote de crédits supplémentaires : délibérations (1940-1946). |
Cotes extrêmes : 2 O 123 1
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Dates extrêmes : 1852-1946
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Métrage linéaire : 0.05
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