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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

    Gardes nationales du Morbihan. Règlement provisoire pour l'organisation d'un conseil de discipline et d'un conseil d'administration Vannes [s.n.] 1816

    • Mode de classement

      Classement définitif

    • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

      Bon état