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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
Ordres du jour relatifs à l’exécution des ordonnances, règlements, et instructions concernant l’organisation définitive des Gardes nationales du département du Morbihan, approuvés et rendus exécutoires par M. le marquis de Guer, préfet du Morbihan ; suivis de l’Extrait des instructions de détail sur la formation des cadres données en conséquence de l’article XIV des instructions du 31 juillet 1816 et approuvées à Paris le 31 août 1816 par S. A. R. Monsieur, frère du Roi Lorient [s.n.] 1816
Ordres du jour relatifs à l’exécution des ordonnances, règlements, et instructions concernant l’organisation définitive des Gardes nationales du département du Morbihan, approuvés et rendus exécutoires par M. le marquis de Guer, préfet du Morbihan ; suivis de l’Extrait des instructions de détail... Ordres du jour relatifs à l’exécution des ordonnances, règlements, et instructions concernant l’organisation définitive des Gardes nationales du département du Morbihan, approuvés et rendus exécutoires par M. le marquis de Guer, préfet du Morbihan ; suivis de l’Extrait des instructions de détail sur la formation des cadres données en conséquence de l’article XIV des instructions du 31 juillet 1816 et approuvées à Paris le 31 août 1816 par S. A. R. Monsieur, frère du Roi Lorient [s.n.] 1816 |
Cotes extrêmes : KB 339
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Producteur : Non identifié
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Mode de classement
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Réalisé avec Ligeo Archives