Syndicat de la rivière d'Arz.

• Présentation du producteur

  Augustin-Joseph-Élisabeth Borel de Bottemont est nommé président de la commission spéciale chargée de donner son avis sur le projet du règlement du régime des eaux de la rivière d'Arz par arrêté préfectoral du 22 avril 1841*. Suite à l'ordonnance du 14 août 1842 relative au curage et au...

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  Augustin-Joseph-Élisabeth Borel de Bottemont est nommé président de la commission spéciale chargée de donner son avis sur le projet du règlement du régime des eaux de la rivière d'Arz par arrêté préfectoral du 22 avril 1841*. Suite à l'ordonnance du 14 août 1842 relative au curage et au redressement de la rivière d'Arz et à un arrêté préfectoral du 15 avril 1843, il est ensuite appelé à siéger à une des trois commissions syndicales qui sont créées : il s'agit de celle établie à Rochefort, dite « troisième syndicat de la rivière d'Arz » et dont il devient directeur. En 1853, M. Borel présente sa démission au préfet, qui refuse de la lui accorder. Si un courrier du 2 mai 1857 le mentionne encore comme président, il semble quitter ses fonctions l'année suivante, son nom étant absent de l'arrêté préfectoral du 3 avril 1858 nommant les membres du syndicat.

   

• Présentation du contenu

  Correspondance, notes, délibérations, arrêtés, rapports, plans, états des recettes et des dépenses, états des ouvrages exécutés, états des vacations réalisées, procès-verbaux de réunion, quittances, plans, rôle de curage.

• Sources complémentaires

  * AD56, Cf. 7 S 1800.

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Arz (Morbihan, France ; cours d'eau)

• Descripteurs organismes

  Syndicat de la rivière d'Arz (Morbihan, France)