Procédures. - Production des titres de noblesse de la famille de Francheville aux fins d'exemption de la contribution des franc-fiefs et nouveaux acquêts (1581). Participation aux emprunts et subsides contributifs de la paroisse de Saint-Vincent de Nantes (1584). Procédures poursuivies par Jean de Francheville contre Guillaume Michel pour paiement d'une rente sur une pièce de terre située près du Petit Carcouët (1584).

Procédures. - Production des titres de noblesse de la famille de Francheville aux fins d'exemption de la contribution des franc-fiefs et nouveaux acquêts (1581). Participation aux emprunts et subsides contributifs de la paroisse de Saint-Vincent de Nantes (1584). Procédures poursuivies par Jean...  Procédures. - Production des titres de noblesse de la famille de Francheville aux fins d'exemption de la contribution des franc-fiefs et nouveaux acquêts (1581). Participation aux emprunts et subsides contributifs de la paroisse de Saint-Vincent de Nantes (1584). Procédures poursuivies par Jean de Francheville contre Guillaume Michel pour paiement d'une rente sur une pièce de terre située près du Petit Carcouët (1584).

Cotes extrêmes : 93 J 266

Dates extrêmes : 1581-1584

• Indexation

• Descripteurs lieux

  Saint-Vincent (Nantes, Loire-Atlantique, France ; paroisse) / Le Petit Carcouët (Nantes ?, Loire-Atlantique, France ; village)

• Descripteurs personnes

  Michel, Guillaume

• Descripteurs matières

  procès