Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
16 - 21 juin 1831
| 16 - 21 juin 1831 |
| Cotes extrêmes : 2 U 2 288 |
| Dates extrêmes : 1830-1831 |
| Métrage linéaire : 0.1 |
| Producteur : Cour d'assises |
Présentation du contenu
- Ménage (Armel) ; cordonnier ; Augan ; 27 mars 1831 ; 16 juin 1831 : coups et blessures (1831).
- Miossec (Aimé Isidore) ; maréchal-ferrant ; Quimper ; 2 mars 1831 ; 16 juin 1831 : vol (1831).
- Le Gaillard (Yves) ; laboureur ; Bignan ; 13 février 1831 ; 17 juin 1831 : cris séditieux (1831).
- Alysse (Jean) ; maître d'école ; Remungol ; s.d. ; 17 juin 1831 : cris séditieux (1831).
- Lamouric (Jean Louis), Piquet (François) ; charpentier et serrurier ; Auray ; 20 mars 1831 ; 18 juin 1831 : cris séditieux (1831).
- Pic de la Mirandole (Dominique Claude Marie) ; rentier ; Lorient ; mai 1831 ; 18 juin 1831 : cris séditieux (1831).
- Perrotin (Augustin) ; laboureur ; Plumelec ; 13 février 1831 ; 18 juin 1831 : cris séditieux et rassemblement non autorisé (1831).
- Le Torquer (François) ; carreyeur ; sans domicile ; 11 mars 1831 ; 20 juin 1831 : vol (1831).
- Jouchet (Jean) ; laboureur ; Pleugriffet ; 24 février 1831 ; 20 juin 1831 : tentative de fournir des munitions aux rebelles (1831).
- Jan (Mathurin) ; cultivateur ; Baud ; avril 1831 ; 21 juin 1831 : recrutement de chouans (1831).
- Allain (Guillaume) ; laboureur ; Guiscriff ; 19 décembre 1830 ; 21 juin 1831 : vol (1830-1831).
Mode de classement
Classement définitif
