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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

    Travaux neufs et de grosses réparations

    • Présentation du contenu

      Textes officiels, arrêtés préfectoraux, délibérations, rapports des ingénieurs des Ponts et Chaussées, ordres de service, actes authentiques, réglements d'eau, tableaux de terrains à acquérir, pièces administratives du marché, pièces comptables, plans, affiches, correspondance.