Fermer le menu
Imprimer cette page

Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

    Dossiers individuels

    • Présentation du contenu

      Les dossiers peuvent contenir les pièces suivantes : textes officiels, arrêtés, délibérations, états de service, extraits du casier judiciaire et d'actes d'état-civil, certificats médicaux, pièces comptables, documents imprimés, photographies, correspondance.

    • Mode de classement

      Classement suivant la date de naissance de l'agent puis par ordre alphabétique.