Fermer le menu
Imprimer cette page

Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

    Gardes-champêtres, nomination : arrêtés, délibérations, correspondance (an X-1903). Secrétaire de mairie, nomination : arrêté, délibération, correspondance (1913, 1933). Conseil municipal, nomination d'un nouvel adjoint : délibération (1913). Préposé de la bascule publique, fixation du traitement : délibérations (1929, 1946). Receveur municipal, fixation du traitement : arrêtés, délibérations (1937-1939).

    • Mode de classement

      Classement définitif