Inventaires en ligne
Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
Auberges et lieux publics, réglementation : arrêtés, correspondance (1851). Fours à pots, respect des normes pour installation : correspondance (1872). Boues et immondices, enlèvement : délibérations, correspondance (1887-1890). Mendicité, interdiction sur tout le territoire : délibérations, correspondance (1894). Chiens, lutte contre la rage : délibération (1895). Foire aux bestiaux, changement de place : délibérations (1900). Inhumations, service assuré par les familles : délibérations, correspondance (1905-1919). Circulation sur le pont de l'Étier, interdiction : rapport de l'ingénieur, délibération (1912-1913). Droit de place et de location sur les champs de foires et marchés, mise en place : cahier des charges (1925-1930). Exhumation, demandes : corresp
| Auberges et lieux publics, réglementation : arrêtés, correspondance (1851). Fours à pots, respect des normes pour installation : correspondance (1872). Boues et immondices, enlèvement : délibérations, correspondance (1887-1890). Mendicité, interdiction sur tout le territoire : délibérations,... |
| Cotes extrêmes : 2 O 123 8 |
| Dates extrêmes : 1851-1935 |
| Métrage linéaire : 0.02 |
Mode de classement
Classement définitif
