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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

    Maison d'école : délibérations, acte, pièces comptables, correspondance (1840-1855). Pompe destinée au puits communal : correspondance (1874). Mitoyenneté du mur de la maison d'école des filles : délibérations, correspondance (1875). Maison et terrains Le Foll pour agrandissement de la place : documents hypothécaires, actes, documents judiciaires, plans, correspondance (1877-1878). Maison Duval pour agrandissement de la place : délibérations, procès-verbal d'expertise, pièces comptables, correspondance (1885). Terrains, échange : procès-verbal d'enquête, délibérations, avis, correspondance (1892-1903). Terrains nécessaires à l'accès au champ de foire : plan des lieux, délibérations, correspondance (1896). Terrain de l'école des filles : délibérations, arrêté

    • Mode de classement

      Classement définitif