Fermer le menu
Imprimer cette page

Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

    Constructions, agrandissements et réparations des établissements, cantines, logements, projets, appel d'offres, subventions, acquisitions des terrains.

    • Présentation du contenu

      Correspondance, cahiers des charges, extraits du registre des délibérations des conseils municipaux, devis, factures, certificats de paiement, budgets, plans, tableaux, arrêtés municipaux et préfectoraux, rapports, dossiers techniques, coupures de presse.

    • Mode de classement

      Classement provisoire à reprendre