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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

    Actualisation du Plan de référence : CD-ROM (1997-2007). Étude relative à l'entretien des espaces publics (1999-2011). Élaboration du Plan Local d'Urbanisme : CD-ROM (2004-2005). Aménagement du cimetière (2007-2008).

    • Mode de classement

      Classement définitif

    • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

      Bon état