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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
| Conseil général - Gestion et préservation de l'eau |
| Cotes extrêmes : 1756 W 1-8 |
| Dates extrêmes : 1990-2004 |
| Métrage linéaire : 0, 75 |
| Auteur : par Annabelle Montécot ; sous la direction de Marielle Duflos |
| Année de publication : 2011 |
| Producteur : Conseil général. Direction générale des infrastructures et de l'aménagement. Direction de l'agriculture, de l'environnement et du cadre de vie. Service de l'eau Conseil général. Direction générale des infrastructures et de l'aménagement. Direction de l'agriculture, de l'environnement |
Inventaire en PDF :  |
Nom du producteur
Conseil général. Direction générale des infrastructures et de l'aménagement. Direction de l'agriculture, de l'environnement et du cadre de vie. Service de l'eauPrésentation du contenu
Ce versement comporte uniquement des rapports et délibérations des commissions permanentes relatifs à la gestion et à la préservation de l'eau.
Modalités d'entrée
Versement du 21 décembre 2010
Modalités d'accès
Conformément à la réglementation en vigueur, les rapports et délibérations sont immédiatement communicables.
Statut juridique
Archives publiquesIndexation
Descripteurs lieux
MorbihanDescripteurs organismes
Conseil général du MorbihanDescripteurs matières
aménagement des eaux / eau
