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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
Papiers personnels.
Papiers personnels.
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Cotes extrêmes : 240 J 245
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Dates extrêmes : 1818-XXe s.
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Producteur : Non identifié
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Présentation du contenu
Créances et dettes : correspondance, reconnaissances de dette, comptes, notes, bordereau de créance hypothécaire (1818-1853).
Demande d'indemnité* pour lui et Olympe-Jeanne-Charlotte-Zoé, sa sœur : correspondance (1826).
Pêche sur la rivière d'Oust : correspondance, pièces de procédure, notes (1819-1826, 1857).
Réunions de l'assemblée des électeurs départementaux : lettres de convocation (1833, 1836).
Contentieux devant les juges de paix de La Gacilly : correspondance (1841-1842).
Menu des boissons du Grand café restaurant tenu par Gauchais (s. d. [XIXe-XXes.])**.
Modalités d'accès
COMMUNICABLE EN PRESIDENCE (2018)
Indexation
Descripteurs lieux
Oust (Côtes-d'Armor / Ille-et-Vilaine, France ; cours d'eau)
Descripteurs personnes
Bottemont, Olympe-Jeanne-Charlotte-Zoë Borel de/Borel de Bottemont, Olympe-Jeanne-Charlotte-Zoë
Notes
* Il s'agit de l'indemnité prévue par la loi du 27 avril 1825 pour les anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en vertu des lois sur les émigrés, les condamnés et les déportés.
** Le bas du menu porte une addition manuscrite où on semble lire « Mmede...
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* Il s'agit de l'indemnité prévue par la loi du 27 avril 1825 pour les anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en vertu des lois sur les émigrés, les condamnés et les déportés.
** Le bas du menu porte une addition manuscrite où on semble lire « Mmede Castellean » et « M. de Borelles ».
Réalisé avec Ligeo Archives