Fermer le menu
Imprimer cette page

Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

    Conseil économique et commission départementale consultative d'économie : enquêtes et rapports.

    • Nom du producteur
      Non identifié
    • Présentation du contenu

      Cette commission est chargée de rechercher toutes les mesures d'économie susceptibles de réduire le coût de fonctionnement des services extérieurs des administrations.

    • Mode de classement

      Classement définitif

    • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

      Bon état