Archives du Morbihan ›

Rechercher › Cadre de classement
Fermer le menu
Imprimer cette page

Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

  • Nom du producteur

    Direction générale des interventions sanitaires et sociales. Centres médico-sociaux

  • Présentation du contenu

    Ce versement comporte des dossiers établis par des travailleurs sociaux exerçant dans des centres médico-sociaux. Chaque dossier se rapporte à des situations individuelles et relate des mesures d'aides apportées à chacune de ces situations.

  • Mode de classement

    Les dossiers de bénéficiaires sont classés par ordre alphabétique.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 21 octobre 2008

  • Tris et éliminations

    Quatre centres médico-sociaux ont été retenus sur les 39 qui couvrent le département du Morbihan afin de pratiquer un échantillonnage géographique, soit deux centres urbains et deux centres ruraux. Au sein de ces quatre centres, un échantillonnage alphabétique des dossiers de  ...  

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur les dossiers des travailleurs sociaux sont communicables aprèsun délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier.

  • Statut juridique

    Archives publiques

  • Indexation

  • Descripteurs lieux

    Morbihan

  • Descripteurs organismes

    Direction générale des interventions sanitaires et sociales du Morbihan

  • Descripteurs matières

    aide sociale / travailleur social / établissement médico-social