Direction départementale de l'équipement - Subdivisions de Locminé et Pontivy - Alimentation en eau potable et assainissement |
Cotes extrêmes : |
Dates extrêmes : 1952-2008 |
Métrage linéaire : 4,80 |
Auteur : par David Boulé ; sous la direction de Marielle Duflos |
Année de publication : 2015 |
Producteur : Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Locminé. Subdivision de Pontivy Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Locminé. Subdivision de Pontivy |
Le versement contient les plans de récolement des réseaux communaux (eaux usées, eaux pluviales et alimentation en eau potable et dans une moindre mesure électricité, gaz et téléphone). Il contient également des dossiers concernant la mise en place et l'extension des réseaux de canalisations d'alimentation en eau potable, des réseaux de canalisations des eaux usées et pluviales ainsi que leur traitement via la construction de stations d'épuration et de bassins de lagunage.
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique de communes.
Versement du 12 décembre 2014.
jeudi 11 décembre 2014
Versement
Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables à l'exception des plans de récolement des réseaux communicables à compter d'un délai de 120 ans.
Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables à l'exception des plans de récolement des réseaux communicables à compter d'un délai de 120 ans.
Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables à l'exception des plans de récolement des réseaux communicables à compter d'un délai de 120 ans.