Fermer le menu
Imprimer cette page

Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

2029 W - Direction départementale de l'équipement, subdivision de Locminé et Pontivy - Alimentation en eau potable et assainissement (1952-2008)

  • Nom du producteur
    Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Locminé. Subdivision de Pontivy
  • Présentation du contenu

    Le versement contient les plans de récolement des réseaux communaux (eaux usées, eaux pluviales et alimentation en eau potable et dans une moindre mesure électricité, gaz et téléphone). Il contient également des dossiers concernant la mise en place et l'extension des réseaux de canalisations d'alimentation en eau potable, des réseaux de canalisations des eaux usées et pluviales ainsi que leur traitement via la construction de stations d'épuration et de bassins de lagunage.

  • Mode de classement

    Les dossiers sont classés par ordre alphabétique de communes.

  • Modalités d'entrée

    Versement du 12 décembre 2014.

    jeudi 11 décembre 2014

    Versement

  • Modalités d'accès

    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables à l'exception des plans de récolement des réseaux communicables à compter d'un délai de 120 ans.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables à l'exception des plans de récolement des réseaux communicables à compter d'un délai de 120 ans.


    Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont immédiatement communicables à l'exception des plans de récolement des réseaux communicables à compter d'un délai de 120 ans.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Indexation
  • Descripteurs lieux
    Morbihan
  • Descripteurs organismes
    Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Locminé / Direction départementale de l'équipement. Subdivision de Pontivy
  • Descripteurs matières
    traitement des eaux usées