2171 W - Direction départementale des territoires et de la mer - Architecte paysagiste conseil (2009-2012)

Direction départementale des territoires et de la mer. Service Urbanisme et Habitat

Cotes extrêmes :

Dates extrêmes : 2009-2012

Métrage linéaire : 0,10

Auteur : par Marie Géraud ; sous la direction de Marielle Duflos

Année de publication : 2016

Producteur : Direction départementale des territoires et de la mer. Service Urbanisme et Habitat Direction départementale des territoires et de la mer. Service Urbanisme et Habitat

Inventaire en PDF :

• Nom du producteur

  Direction départementale des territoires et de la mer. Service Urbanisme et Habitat

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers de suivi des architectes paysagistes-conseils.

• Modalités d'entrée

  Versement du 27 juin 2016

• Modalités d'accès

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.

  
  

  Conformément à la réglementation en vigueur, les dossiers relevant de la vie privée sont communicables après un délai de 50 ans.

• Statut juridique

  Archives publiques

• Indexation

• Descripteurs matières

  urbanisme