Fermer le menu
Imprimer cette page

Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

    Arzal-Camoël.

    • Présentation du contenu

      Projet de contrats d'occupation du port pour la flotte des "vedettes jaunes" : correspondance, proposition de tarifs. Projet d'hydrotel. Plan départemental d'itinéraire pédestre, vélo route et voie verte : conventions de passage. Station de carburant pour les bateaux : concession d'occupation et déclaration d'installation classée.

    • Modalités d'accès

      50 ans (protection de la vie privée).