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Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan

 

    Île-aux-Moines.

    • Présentation du contenu

      Contrat d'occupation du bâtiment du port, calcul du loyer, contrat d'occupation de terre-plein et d'un local à la compagnie Izenah, contrat pour locaux commerciaux.

    • Modalités d'accès

      50 ans (protection de la vie privée).