Inventaires en ligne
Cadre de classement des Archives départementales du Morbihan
Dossier de consultation et pièces communes du marché.
| Dossier de consultation et pièces communes du marché. |
| Cotes extrêmes : 2374 W 142 |
| Dates extrêmes : 2007-2008 |
| Métrage linéaire : 0.06 |
Présentation du contenu
Consultation, acte d'engagement, sous-traitance, dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage.
Modalités d'accès
25 ans (documents administratifs mentionnés dans la loi du 17 juillet 1978).
